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Séance du 17/12/2019

par | Déc 21, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 17/12/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

Affaire n°2019-151

Subvention aux associations et établissements publics

 

 

Séance du 05/11/2019

par | Nov 10, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 05/11/2019

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Compte-rendu et Délibérations

Affaire n°2019-135

ZAC « Triangle de l’oasis » Comptes annuels 2018

Séance du 01/10/2019

par | Oct 5, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 01/10/2019

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Compte-rendu et Délibérations

Affaire n°2019-123

Cession de terrain ruelle Chopin

Séance du 03/09/2019

par | Sep 4, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 03/09/2019

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 03 septembre 2019.

  • Affaire n°2019-104

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 août 2019.

  • Affaire n°2019-105

    Redynamisation du centre-ville – Convention de partenariat entre la ville et l’association des commerçants du Port (ACP).

  • Affaire n°2019-106

    Attribution de subventions de fonctionnement et en investissement aux associations et établissement public – Année 2019.

  • Affaire n°2019-107

    Plan de relance régional appel à projets 2019 – Plan de financement des opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le Port – Approbation.

  • Affaire n°2019-108

    Piscine Jean Lou JAVOY – Projet d’établissement plan d’organisation de la surveillance et des secours (POSS), règlement intérieur et grille de tarification des droits d’entrée.

  • Affaire n°2019-109

    Évolution des périmètres des monuments historiques – Avis définitif de la commune sur le périmètre délimité des abords.

  • Affaire n°2019-110

    Occupation du domaine public communal dans le cadre de travaux et chantiers – Révision de la redevance.

  • Affaire n°2019-111

    Révision règlementaire annuelle des loyers des LTS communaux SIDR tranche communale et SATEC pour l’année 2019.

  • Affaire n°2019-112

    Société d’économie mixte PIPANGAÏ Production (SEM PIPANGAÏ) – Désignation du représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2019-113

    Note d’information sur les activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales – Exercice 2017.

Séance du 06/08/2019

par | Août 7, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 06/08/2019

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Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

Compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal du 06 août 2019.

 

Affaire n°2019-087

Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 9 juillet 2019.

 

Affaire n°2019-088

Institution d’un abattement spécial de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des boutiques et magasins de moins de 400m² situés hors d’un ensemble commercial.

 

Affaire n°2019-089

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Exercice 2018.

 

Affaire n°2019-090

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des eaux usées – Exercice 2018.

 

Affaire n°2019-091

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2018.

 

Affaire n°2019-092

Occupation du domaine public communal – Création d’un tarif pour l’exploitation d’hélisurfaces.

 

Affaire n°2019-093

Dénomination de voies – Opération immobilière – Extension du lotissement Petite Pointe.

 

Affaire n°2019-094

Opération de résorption de l’habitat insalubre (RHI) – « Rivière Des Galets Village » – Prolongation de la mission de maitrise d’œuvre urbaine et sociale.

 

Affaire n°2019-095

Cession amiable d’une portion de terrain communal cadastrée BA N°325-331, sis la ZAC MASCAREIGNES, au profit de la SCI BEMER.

 

Affaire n°2019-096

Mise à disposition, par voie de bail construction, d’une partie des parcelles de terrain communal cadastrées BK 202 et BK 204, sises les berges de la Rivière Des Galets, au profit de la SAS RUBIS.

 

Affaire n°2019-097

Cession amiable de la parcelle communale non bâtie, cadastrée AV N°37, sise rue Martial EUSTACHE, à la SCI JPM représentée par Monsieur Jean-Pierre CAPREDON.

 

Affaire n°2019-098

Cession du terrain bâti communal cadastré AH 569, sis boulevard de Brest, à Monsieur et Madame MAILLOT Henri et Marie-Josée.

 

Affaire n°2019-099

Transfert de la compétence GEMAPI – Validation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).

 

Affaire n°2019-100

Dépôt de plainte avec constitution de partie civile de la commune de Le PORT pour diffamation publique envers un corps constitué.

 

Affaire n°2019-101

Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Le Maire, dans l’affaire l’opposant à Madame Firose GADOR.

 

Affaire n°2019-102

Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Le Maire, dans l’affaire l’opposant à Monsieur Patrick MINIOPOO.

 

Affaire n°2019-103

Modification du tableau des effectifs.

Séance du 09/07/2019

par | Juil 10, 2019 | Délibération CM 2019

Séance du 09/07/2019

Consulter les délibérations

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Compte-rendu et Délibérations

Compte-rendu

Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 juillet 2019.

Affaire n°2019-073

Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du lundi 3 juin 2019.

Affaire n°2019-074

Attribution de subvention d’investissement au groupement d’intérêt public Ecocité La Réunion – Année 2019.

Affaire n°2019-075

Avis de la commune relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires sur le territoire de la commune de Saint-Paul, présentée par Holcim Réunion.

Affaire n°2019-076

Occupation du domaine public communal – Création d’un tarif pour l’installation de food trucks et autres activités commerciales mobiles.

Affaire n°2019-077

Note d’information relative à la création d’emplois en 2018 sur le territoire portois.

Affaire n°2019-078

Cession amiable de la parcelle communale non bâtie, cadastrée AV N°266, sise rue Roland HOAREAU, à la société Voltaire Immobilier, groupe Adame.

Affaire n°2019-079

Cession amiable des parcelles communales non bâties, cadastrées AX 38 et AX 39, sises rue Émile VERHAEREN, à la société JWH Promotion Immobilière.

Affaire n°2019-080

Note d’information – Soutien aux clubs sportifs partenariat entre la ville de Le PORT et les sociétés Runéo et Intersport.

Affaire n°2019-081

Médiathèque Benoîte BOULARD – Réhabilitation et modernisation – Plan de financement.

Affaire n°2019-082

Contrat de ville de Le PORT – Protocole d’engagements renforcés et réciproques et candidature de la commune à la labellisation « Cité éducative ».

Affaire n°2019-083

Reconduction des mercredis loisirs au titre de l’année scolaire 2019/2020.

Affaire n°2019-084

Reconduction du contrat local d’éducation artistique (CLEA) de la ville de Le PORT au titre de la période 2019/2020.

Affaire n°2019-085

Partenariat ville de Le Port – SEM GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Salon Flore & Halle 2019.

Affaire n°2019-086

Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

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