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Séance du 03/09/2019

4 Sep 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 03 septembre 2019.

  • Affaire n°2019-104

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 août 2019.

  • Affaire n°2019-105

    Redynamisation du centre-ville – Convention de partenariat entre la ville et l’association des commerçants du Port (ACP).

  • Affaire n°2019-106

    Attribution de subventions de fonctionnement et en investissement aux associations et établissement public – Année 2019.

  • Affaire n°2019-107

    Plan de relance régional appel à projets 2019 – Plan de financement des opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le Port – Approbation.

  • Affaire n°2019-108

    Piscine Jean Lou JAVOY – Projet d’établissement plan d’organisation de la surveillance et des secours (POSS), règlement intérieur et grille de tarification des droits d’entrée.

  • Affaire n°2019-109

    Évolution des périmètres des monuments historiques – Avis définitif de la commune sur le périmètre délimité des abords.

  • Affaire n°2019-110

    Occupation du domaine public communal dans le cadre de travaux et chantiers – Révision de la redevance.

  • Affaire n°2019-111

    Révision règlementaire annuelle des loyers des LTS communaux SIDR tranche communale et SATEC pour l’année 2019.

  • Affaire n°2019-112

    Société d’économie mixte PIPANGAÏ Production (SEM PIPANGAÏ) – Désignation du représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2019-113

    Note d’information sur les activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales – Exercice 2017.

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