
Séance du 05/11/2019
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu et Délibérations
Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 05 novembre 2019.
Affaire n°2019-126
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 1er octobre 2019.
Affaire n°2019-127
Rapport annuel 2019 égalité homme femme
Affaire n°2019-128
Orientations budgétaires 2020
Affaire n°2019-129
Indemnités sur cession de bail à construire
Affaire n°2019-130
Budget principal 2019 modificatif
Affaire n°2019-131
Co maitrise ouvrage sur transfert compétence eau et assainisement
Affaire n°2019-132
Revitalisation commerces portois -FISAC
Affaire n°2019-133
Convention mise à disposition plante Grand Port
Affaire n°2019-134
Avis sur enquête publique activités navales sur dock flottant
Affaire n°2019-135
ZAC “Triangle de l’oasis” Comptes annuels 2018
Affaire n°2019-136
ZAC “Rivière des Galets” Comptes annuels
Affaire n°2019-137
Révision plan de sauvegarde de la ville
Affaire n°2019-138
Cession portion terrain communal
Affaire n°2019-139
Cession parcelle non batie
Affaire n°2019-140
Retrocession lots à batir
Affaire n°2019-141
Adhésion au parlement mondial des villes (GPM)