
Séance du 01/10/2019
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu et Délibérations
Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 01 octobre 2019.
Affaire n°2019-114
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 3 septembre 2019.
Affaire n°2019-115
Poste vacant d’adjont au maire suite à une démission. Modalités de mise en oeuvre
Affaire n°2019-116
Rénovation urbaine des quartier Lepervanche, Verges et voie triomphale. Approbation comptes annuel 2018
Affaire n°2019-117
Renouvellement urbain des quartiers aristide bolon/sidr NPNRU – Tranche 1
Affaire n°2019-118
Transfert compétences eau et assainissement
Affaire n°2019-119
Dispositif national J’appends à nager
Affaire n°2019-120
Servitude de passage
Affaire n°2019-121
Abrogation délibération 2002-206 du 31 10 2002
Affaire n°2019-122
Cession parcelle communale
Affaire n°2019-123
Cession de terrain ruelle Chopin
Affaire n°2019-124
Cession de terrain ruelle Chopin
Affaire n°2019-125
Cession de terrain ruelle Chopin