Séance du 01/10/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

• au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
• au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

• Compte-rendu

  Compte-rendu du Conseil Municipal du 01 octobre 2019.

• Affaire n°2019-114

  Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 3 septembre 2019.

• Affaire n°2019-115

  Poste vacant d’adjont au maire suite à une démission. Modalités de mise en oeuvre

• Affaire n°2019-116

  Rénovation urbaine des quartier Lepervanche, Verges et voie triomphale. Approbation comptes annuel 2018

• Affaire n°2019-117

  Renouvellement urbain des quartiers aristide bolon/sidr NPNRU – Tranche 1

• Affaire n°2019-118

  Transfert compétences eau et assainissement

• Affaire n°2019-119

  Dispositif national J’appends à nager

• Affaire n°2019-120

  Servitude de passage

• Affaire n°2019-121

  Abrogation délibération 2002-206 du 31 10 2002

• Affaire n°2019-122

  Cession parcelle communale