PLU – Documentation / règlementation

La commune du Port a approuvé le 2 octobre 2018 son Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)

Le P.L.U. document stratégique, exprime le projet de la commune pour les années à venir, en exposant les objectifs de la municipalité en terme d’urbanisme. Ces objectifs se traduisent par un plan de zonage et par une partie réglementaire qui précise les droits à construire ainsi que les formes d’occupation du sol possibles dans les différentes zones de la commune.

1. Pièces administratives :

Délibérations du conseil municipal : Télécharger (PDF)

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur la modification :

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur la modification n°1 du PLU : Télécharger (PDF)

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur la modification n°2 du PLU : Télécharger (PDF)

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur sur la révision du PLU : Télécharger (PDF)

Observations des personnes publiques associées

Avis sur la modification n°2 du PLU : Télécharger (PDF)
Avis sur la révision du PLU : Télécharger (PDF )

2.Pièces écrites

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D) : Télécharger (PDF)

Rapport de présentation :

♦ Tome 1 : Diagnostic Territorial : Télécharger (PDF)

♦ Tome 2a : Evaluation Environnementale : Téléchargé(PDF)

♦ Tome 2b : Résumé non technique : Télécharger (PDF)

♦ Tome 3 : Justification des choix : Télécharger (PDF)

♦ Tome 4 : Etude de dérogation Loi Barnier : Télécharger (PDF)

♦ Tome 5 : Rapport de présentation de la modification N°1 du PLU : Télécharger (PDF)

♦ Tome 6 : Dossier de consultation de la CDNPS : Télécharger (PDF)

♦ Tome 7 : Rapport de présentation de la modification n.2 du PLU : Télécharger (PDF)

Règlement : Télécharger (PDF)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (O.A.P) : Télécharger (PDF)

Annexes :

♦ Tome 1 : Servitudes Utilités Publique, Emplacements Réservés : Télécharger (PDF) (Piece ecrite Annexe Tome 1)

♦ Tome 2 : Annexes Sanitaires : Télécharger (PDF)

♦ Tome 3 : Plans de Prévention des Risques : Télécharger (PDF)

♦ Tome 4 : Plan guide de l’Ecocité : Télécharger (PDF)

Documents graphiques :

♦ Plan de zonage général : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 1 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 2 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 3 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 4 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 5 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 6 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 7 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 8 : Télécharger (PDF)

– Plan de zonage 9 : Télécharger (PDF)

– Plan des Périmètres Particuliers : Télécharger (PDF)

– Plan autres servitudes et obligations : Télécharger (PDF)