
Séance du 17/12/2019
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.
Compte-rendu et Délibérations
Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2019.
Affaire n°2019-142
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 5 novembre 2019.
Affaire n°2019-143
Budget primitif 2020 Annexe fossoyage
Affaire n°2019-144
Budget primitif 2020 valorisation eaux traitées
Affaire n°2019-145
Budget primitif 2020 budget principal
Affaire n°2019-146
Recouvrement créances
Affaire n°2019-147
Provisions sur les risques de non recouvrement
Affaire n°2019-148
Budget principal 2019 Modifications
Affaire n°2019-149
Budget annexe de l’eau 2019
Affaire n°2019-150
Licence sportive pour tous
Affaire n°2019-151
Subvention aux associations et établissements publics
Affaire n°2019-152
Note indormation contrat de ville 2015-2022
Affaire n°2019-153
Résorption habitat insalubre “Riv des Galets Vilage”
Affaire n°2019-154
Cession unités foncières familles “Riv des Galets Village”
Affaire n°2019-155
Cession unités foncières constructeurs “Riv des Galets Village”
Affaire n°2019-156
RHI Riv des Galets Village – vente SEDRE
Affaire n°2019-157
RHI SAY PISCINE -Convention aménagement
Affaire n°2019-158
Rétrocession lots à batir RHI EPUISEMENT
Affaire n°2019-159
Résorption habitat insalubre RHI EPUISEMENT
Affaire n°2019-160
- Cession unités foncières familles “RHI EPUISEMENT”
Affaire n°2019-161
OPÉRATION “ÉVARISTE DE PARNY”
Affaire n°2019-162
PRU Approbation comptes annuels 2018
Affaire n°2019-163
Cession partielles actions SEDRE
Affaire n°2019-164
Modification PLU
Affaire n°2019-165
Avis sur enquête publique projet construction quai poste 1
Affaire n°2019-166
Avis sur enquête publique “Buttes du Port”
Affaire n°2019-167
Construction locaux école d’Architecture
Affaire n°2019-168
école d’Architecture approbation convention
Affaire n°2019-169
Mise à disposition parcelle BK 211
Affaire n°2019-170
Projet implantation centrale photovoltaïque
Affaire n°2019-171
Dérogation au repos dominical 2020
Affaire n°2019-172
Tableua des effectifs
Affaire n°2019-173
Recensement annuel
Affaire n°2019-174
Convention cadre VILLE – CCAS
Affaire n°2019-175
Mise à disposition agents pour CCAS
Affaire n°2019-176
Modalité recouvrement produits locaux
Affaire n°2019-177
Liste actes pris par pouvoir adjudicateur
Affaire n°2019-178
Modification statuts TCO