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Séance du 06/02/2018

Séance du 06/02/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 février 2018.

  • Affaire n°2018-001

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 5 décembre 2017.

  • Affaire n°2018-002

    Désignation des représentants de la commune de Le PORT au conseil de surveillance et au conseil de développement du grand port maritime de La RÉUNION.

  • Affaire n°2018-003

    Débat d’orientations budgétaires 2018 sur la base d’un rapport de présentation.

Séance du 06/03/2018

Séance du 06/03/2018

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2018.

  • Affaire n°2018-004

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 février 2018

  • Affaire n°2018-005

    Taux des impôts 2018

  • Affaire n°2018-006

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service eau

  • Affaire n°2018-007

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service d’assainissement

  • Affaire n°2018-008

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service fossoyage

  • Affaire n°2018-009

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif (SPANC)

  • Affaire n°2018-010

    Budget primitif 2018 – Service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration

  • Affaire n°2018-011

    Budget primitif 2018 – Budget principal de la ville

  • Affaire n°2018-012

    Modification des statuts de la communauté d’agglomération du territoire de la côte ouest – Intégration des nouvelles compétences “GEMAPI” et “EAU ET ASSAINISSEMENT” – Consultation des communes membres

  • Affaire n°2018-013

    Convention de mutualisation de moyens entre la ville de Le Port et le TCO en matière de fiscalité foncière

  • Affaire n°2018-014

    Projet de mutualisation documentaire avec le TCO – Approbation des modalités et des dispositions de la convention type pour l’offre DALLOZ COLLECTIVITÉS

  • Affaire n°2018-015

    Adhésion de la commune de Le Port à l’association nationale des élus du littoral

  • Affaire n°2018-016

    Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2018

  • Affaire n°2018-017

    Note d’information relative au contrat de ville de Le Port 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2018

  • Affaire n°2018-018

    Labellisation en scène de musiques actuelles (SMAC) du kabardock – Convention pluriannuelle d’objectifs multi-partenariale 2018-2021

  • Affaire n°2018-019

    Développement de l’accueil petite enfance soutien de la ville à la structure “Petit Pandas” pour l’année 2018 – Note d’information

  • Affaire n°2018-020

    Don de matériels informatiques reformés aux associations à but non lucratif œuvrant dans le domaine du développement durable et de l’économie solidaire – Approbation des modalités de don et les dispositions de la convention cadre

  • Affaire n°2018-021

    Convention de location de plantes au grand port maritime de LA RÉUNION

  • Affaire n°2018-022

    Cession des parcelles bâties AK1047-1195-1196 13, rue d’Ajaccio

  • Affaire n°2018-023

    Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal située entre les rues de Rennes et Chanoine Murat dans le centre-ville

  • Affaire n°2018-024

    Mise à disposition des parcelles de terrain communal cadastrées BK n°25 et BK n°36 parties, sises les berges de la Rivière des Galets, par voie de bail à construction, au profit de la société nouvelle de transport

  • Affaire n°2018-025

    Nouveau projet de renouvellement urbain Ariste Bolon-SIDR haute ville de Le Port – Validation du programme d’études et d’ingénierie pour la première phase dite de “maturation” du programme d’investissements d’avenir – Année 2018

  • Affaire n°2018-026

    Renouvellement de la convention entre la ville et la société tienbooo communication pour l’organisation de brocantes sur la place des cheminots

  • Affaire n°2018-027

    Convention de partenariat pour les travaux de réhabilitation et d’extension de l’usine de potabilisation

  • Affaire n°2018-028

    Réalisation d’un centre secours sur le territoire de la commune de Le Port – Avenant n°2

  • Affaire n°2018-029

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation

  • Affaire n°2018-030

    Délégation du conseil municipal au maire – Complément de délégation

  • Affaire n°2018-031

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le Port

  • Affaire n°2018-032

    Renouvellement de la convention conclue entre la commune de Le Port et le CNFPT dans le cadre des formations intra

Séance du 03/04/2018

Séance du 03/04/2018

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 avril 2018.

  • Affaire n°2018-033

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 mars 2018

  • Affaire n°2018-034

    Création d’appartements relais pour les victimes de sinistres – Note d’information

  • Affaire n°2018-035

    Valorisation des concours apportés par la ville pour le fonctionnement du syndicat intercommunal d’assainissement d’eaux usées Le Port/La Possession (SIAPP)

  • Affaire n°2018-036

    Valorisation des concours apportés par le budget principal de la ville pour le fonctionnement des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement

  • Affaire n°2018-037

    Convention 2018 commune de Le Port/ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat

  • Affaire n°2018-038

    Convention 2018 commune Le Port/CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement

  • Affaire n°2018-039

    Convention 2018 commune de Le Port/CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme

  • Affaire n°2018-040

    Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal située rue Jean Bertho. parcelle cadastrée AH n°1075

  • Affaire n°2018-041

    Désaffectation et déclassement de deux portions du domaine public communal situées entre les rues de Nîmes et Chanoine Murat

  • Affaire n°2018-042

    Zone d’aménagement concerte “RHI CENTRE VILLE” – Rétrocession foncière partielle à la collectivité

  • Affaire n°2018-043

    Résorption de l’habitat insalubre “RIVIÈRE DES GALETS VILLAGE” – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE examen du compte-rendu annuel à la collectivité au 31/12/2016

  • Affaire n°2018-044

    Avis de la commune concernant l’enquête publique relative à l’autorisation d’exploiter une installation de stockage et transformation de bois et dérives bois sur le territoire de la commune de Saint-Paul

  • Affaire n°2018-045

    Contrat territoire lecture 2018-2020 – Convention de partenariat entre l’état et la commune de Le Port pour le développement de la lecture publique

  • Affaire n°2018-046

    Médiathèque Benoite Boulard – Réhabilitation et modernisation

  • Affaire n°2018-047

    Acquisition de matériels pour les équipements sportifs – Plan de financement

  • Affaire n°2018-048

    Don de matériels réformés de la direction de l’environnement aux associations à but non lucratif – Approbation des modalités de don et des dispositions de la convention

  • Affaire n°2018-049

    Développement de l’accueil petite enfance – Soutien de la ville à la structure “Petit Pandas” – Répartition des subventions en fonctionnement et en investissement pour l’année 2018

  • Affaire n°2018-050

    Agence pour l’observation de La Réunion, l’aménagement et l’habitat (AGORAH) – Désignation de représentants du conseil municipal

  • Affaire n°2018-051

    Société d’économie mixte GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Désignation de nouveaux représentants du conseil municipal au conseil d’administration

  • Affaire n°2018-052

    Société d’économie mixte GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Désignation d’un nouveau mandataire de la ville pour assumer la fonction de président délégué

Séance du 03/05/2018

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2018.

  • Affaire n°2018-053

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 3 avril 2018.

  • Affaire n°2018-054

    Rythme scolaire pour la rentrée 2018/2019 – Note d’information.

  • Affaire n°2018-055

    Opération “1 ARBRE, 1 ENFANT” – Note d’information.

  • Affaire n°2018-056

    Acquisition des parcelles AY 496 et AY 497 sur le périmètre de la ZAC Rivière des Galets – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 07 18 01 entre l’EPFR et la Commune.

  • Affaire n°2018-057

    Modalités d’application de la loi “NOTRe” en matière de transfert des zones d’activités économiques communales aux intercommunalités.

  • Affaire n°2018-058

    Opération de résorption de l’habitat insalubre “multi-sites” – Prolongation de la mission de maitrise d’œuvre urbaine et sociale pour la période 2018-2020.

  • Affaire n°2018-059

    Évolution des périmètres des monuments historiques – Avis de la commune sur le périmètre délimité des abords (PDA) et mise en enquête publique.

  • Affaire n°2018-060

    Redevance d’occupation du domaine public – Approbation du tarif d’occupation de la parcelle AH 931.

  • Affaire n°2018-061

    Plan de financement – Des opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT – Approbation.

  • Affaire n°2018-062

    Attribution de subvention de fonctionnement association Farfar – Année 2018.

  • Affaire n°2018-063

    Attribution de subvention de fonctionnement – Lycée professionnel Léon De LEPERVANCHE – Année 2018.

  • Affaire n°2018-064

    Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision suite au recueil de l’avis des représentants de la collectivité.

Séance du 05/06/2018

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2018.

  • Affaire n°2018-065

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du jeudi 3 mai 2018.

  • Affaire n°2018-066

    Comptes de gestion 2017 du comptable public – Budget principal et budgets annexes de la ville (eau – assainissement – fossoyage – spanc – vetsse).

  • Affaire n°2018-067

    Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2018-068

    Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2018-069

    Compte administratif 2017 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2018-070

    Compte administratif 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif SPANC.

  • Affaire n°2018-071

    Compte administratif 2017 – Budget annexe – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration VETSSE.

  • Affaire n°2018-072

    Compte administratif 2017 – Budget principal.

  • Affaire n°2018-073

    Note d’information relative à la gestion de la dette 2017.

  • Affaire n°2018-074

    Partenariat entre le département de La Réunion, la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale de Le Port à travers le pacte de solidarité territoriale – Approbation de la convention de partenariat 2018-2020.

  • Affaire n°2018-075

    Rapport d’activité des services 2017.

  • Affaire n°2018-076

    Soutien aux clubs sportifs portois – Accord cadre entre Ville de Le Port et la société Édéna.

  • Affaire n°2018-077

    La fête du sport village sportif et associatif portois – Demande de labellisation et subvention auprès du centre national du développement du sport (CNDS).

  • Affaire n°2018-078

    Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées sur le territoire de la Commune durant l’année 2017.

  • Affaire n°2018-079

    Cession du terrain communal non bâti à l’état français – Ministère de la défense – Parcelle cadastrée AH N°1075, sise rue Jean BERTHO.

  • Affaire n°2018-080

    Opération “Portes de l’océan” – Lancement et approbation des modalités de concertation publique.

  • Affaire n°2018-081

    Avis de la commune relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter un stockage de produits chimiques et de bouteilles de chlore liquéfié sur le territoire de la commune de Le Port, présentée par COROI SAS.

  • Affaire n°2018-082

    Occupation du domaine public communal – Création de nouveaux tarifs.

Séance du 26/06/2018

Séance du 26/06/2018

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2018.

  • Affaire n°2018-083

    Installation d’un nouveau conseiller municipal.

  • Affaire n°2018-084

    Décès d’un adjoint au maire – Fixation du nombre d’adjoints et remplacement du poste vacant – Modalités de mise en œuvre.

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