Ecrivez-nous
Contact

Appelez-nous
0262 42 87 00

Plan interactif

Sélectionner une page

Séance du 06/03/2018

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2018.

  • Affaire n°2018-004

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 février 2018

  • Affaire n°2018-005

    Taux des impôts 2018

  • Affaire n°2018-006

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service eau

  • Affaire n°2018-007

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service d’assainissement

  • Affaire n°2018-008

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service fossoyage

  • Affaire n°2018-009

    Budget primitif 2018 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif (SPANC)

  • Affaire n°2018-010

    Budget primitif 2018 – Service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration

  • Affaire n°2018-011

    Budget primitif 2018 – Budget principal de la ville

  • Affaire n°2018-012

    Modification des statuts de la communauté d’agglomération du territoire de la côte ouest – Intégration des nouvelles compétences “GEMAPI” et “EAU ET ASSAINISSEMENT” – Consultation des communes membres

  • Affaire n°2018-013

    Convention de mutualisation de moyens entre la ville de Le Port et le TCO en matière de fiscalité foncière

  • Affaire n°2018-014

    Projet de mutualisation documentaire avec le TCO – Approbation des modalités et des dispositions de la convention type pour l’offre DALLOZ COLLECTIVITÉS

  • Affaire n°2018-015

    Adhésion de la commune de Le Port à l’association nationale des élus du littoral

  • Affaire n°2018-016

    Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2018

  • Affaire n°2018-017

    Note d’information relative au contrat de ville de Le Port 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2018

  • Affaire n°2018-018

    Labellisation en scène de musiques actuelles (SMAC) du kabardock – Convention pluriannuelle d’objectifs multi-partenariale 2018-2021

  • Affaire n°2018-019

    Développement de l’accueil petite enfance soutien de la ville à la structure “Petit Pandas” pour l’année 2018 – Note d’information

  • Affaire n°2018-020

    Don de matériels informatiques reformés aux associations à but non lucratif œuvrant dans le domaine du développement durable et de l’économie solidaire – Approbation des modalités de don et les dispositions de la convention cadre

  • Affaire n°2018-021

    Convention de location de plantes au grand port maritime de LA RÉUNION

  • Affaire n°2018-022

    Cession des parcelles bâties AK1047-1195-1196 13, rue d’Ajaccio

  • Affaire n°2018-023

    Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal située entre les rues de Rennes et Chanoine Murat dans le centre-ville

  • Affaire n°2018-024

    Mise à disposition des parcelles de terrain communal cadastrées BK n°25 et BK n°36 parties, sises les berges de la Rivière des Galets, par voie de bail à construction, au profit de la société nouvelle de transport

  • Affaire n°2018-025

    Nouveau projet de renouvellement urbain Ariste Bolon-SIDR haute ville de Le Port – Validation du programme d’études et d’ingénierie pour la première phase dite de “maturation” du programme d’investissements d’avenir – Année 2018

  • Affaire n°2018-026

    Renouvellement de la convention entre la ville et la société tienbooo communication pour l’organisation de brocantes sur la place des cheminots

  • Affaire n°2018-027

    Convention de partenariat pour les travaux de réhabilitation et d’extension de l’usine de potabilisation

  • Affaire n°2018-028

    Réalisation d’un centre secours sur le territoire de la commune de Le Port – Avenant n°2

  • Affaire n°2018-029

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation

  • Affaire n°2018-030

    Délégation du conseil municipal au maire – Complément de délégation

  • Affaire n°2018-031

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le Port

  • Affaire n°2018-032

    Renouvellement de la convention conclue entre la commune de Le Port et le CNFPT dans le cadre des formations intra

Pin It on Pinterest

Share This
Aller au contenu principal