Ecrivez-nous
Contact

Appelez-nous
0262 42 87 00

Plan interactif

Sélectionner une page

Séance du 03/05/2018

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2018.

  • Affaire n°2018-053

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 3 avril 2018.

  • Affaire n°2018-054

    Rythme scolaire pour la rentrée 2018/2019 – Note d’information.

  • Affaire n°2018-055

    Opération “1 ARBRE, 1 ENFANT” – Note d’information.

  • Affaire n°2018-056

    Acquisition des parcelles AY 496 et AY 497 sur le périmètre de la ZAC Rivière des Galets – Passation d’une convention d’acquisition foncière et de portage n° 07 18 01 entre l’EPFR et la Commune.

  • Affaire n°2018-057

    Modalités d’application de la loi “NOTRe” en matière de transfert des zones d’activités économiques communales aux intercommunalités.

  • Affaire n°2018-058

    Opération de résorption de l’habitat insalubre “multi-sites” – Prolongation de la mission de maitrise d’œuvre urbaine et sociale pour la période 2018-2020.

  • Affaire n°2018-059

    Évolution des périmètres des monuments historiques – Avis de la commune sur le périmètre délimité des abords (PDA) et mise en enquête publique.

  • Affaire n°2018-060

    Redevance d’occupation du domaine public – Approbation du tarif d’occupation de la parcelle AH 931.

  • Affaire n°2018-061

    Plan de financement – Des opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT – Approbation.

  • Affaire n°2018-062

    Attribution de subvention de fonctionnement association Farfar – Année 2018.

  • Affaire n°2018-063

    Attribution de subvention de fonctionnement – Lycée professionnel Léon De LEPERVANCHE – Année 2018.

  • Affaire n°2018-064

    Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision suite au recueil de l’avis des représentants de la collectivité.

Pin It on Pinterest

Share This
Aller au contenu principal