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Séance du 10/07/2018

Séance du 10/07/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2018.

  • Affaire n°2018-085

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 5 juin 2018.

  • Affaire n°2018-086

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 26 juin 2018.

  • Affaire n°2018-087

    Adoption d’un nouveau rythme scolaire à la rentrée 2018/2019.

  • Affaire n°2018-088

    Restauration municipale de la ville de Le Port – Modification de la grille tarifaire.

  • Affaire n°2018-089

    École Francis RIVIÈRE suspicion d’intoxication alimentaire – Note d’information.

  • Affaire n°2018-090

    Approbation des rapports sur le mise en œuvre de la politique de la ville pour les années 2016 et 2017.

  • Affaire n°2018-091

    Dotation politique de la ville – Note d’information sur la programmation prévisionnelle 2018.

  • Affaire n°2018-092

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) – “Agriculture biologique”.

  • Affaire n°2018-093

    Théâtre sous les arbres signalétique et aménagement de la façade – Plan de financement.

  • Affaire n°2018-094

    Partenariat entre la ville de Le Port et la Sem Gem’Port des Mascareignes – Salon “Flore et Halle 2018”.

  • Affaire n°2018-095

    Plan de l’environnement et de la propreté – Actions sur la Rivière Des Galets.

  • Affaire n°2018-096

    Occupation du domaine public communal – Redevance pour de nouveaux marchés forains.

  • Affaire n°2018-097

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution de l’eau potable – Exercice 2017.

  • Affaire n°2018-098

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (Collecte des eaux usées) – Exercice 2017.

  • Affaire n°2018-099

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2017.

  • Affaire n°2018-100

    Opération de résorption de l’habitat insalubre “Say Piscine” – Prolongation de la mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale.

  • Affaire n°2018-101

    Avis de la commune de Le Port relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter une installation de tri et traitement des déchets du BTP sur le territoire de la commune de Saint-Paul, présentée par Valorun SAS.

  • Affaire n°2018-102

    Modification de la dénomination de la rue “Élie MOUNIEN VIRASSAMY”.

  • Affaire n°2018-103

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

  • Affaire n°2018-104

    Remplacement d’un membre du conseil municipal au sein des diverses instances.

Séance du 07/08/2018

Séance du 07/08/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 août 2018.

  • Affaire n°2018-105

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 10 juillet 2018.

  • Affaire n°2018-106

    Dénomination du centre cœur-saignant.

  • Affaire n°2018-107

    Poursuite de la mise en œuvre de la politique sociale et d’insertion de la ville de Le PORT – Désaffectation et déclassement de cinq logements de fonction d’instituteurs de l’école élémentaire Paule LEGROS.

  • Affaire n°2018-108

    Cession des parcelles communales non bâties, cadastrées AE 763 et AE 771, sises rue Maréchal GALLIENI, à la SCCV La Marinière.

  • Affaire n°2018-109

    Mise à disposition par voie de bail emphytéotique au profit de l’association Temple Layoute, des parcelles communales cadastrées AH 1174-1176-1177-1224-1225-1226-1232 sises le quartier Say-Piscine.

  • Affaire n°2018-110

    Cessions de parcelles de terrains non réalisées – Abrogation des délibérations du conseil municipal.

  • Affaire n°2018-111

    RHI Saint-Ange DOXILE – Rétrocession à la ville des parcelles non vendues, des voies et des espaces publics.

  • Affaire n°2018-112

    Opération “Portes de l’océan” – Approbation du bilan de concertation.

  • Affaire n°2018-113

    Tournoi de jeux vidéos “E-PORT GAMING” 2018 – Attribution de subvention de fonctionnement.

  • Affaire n°2018-114

    Soutien au tissu associatif culturel – Attribution de subventions de fonctionnement – Année 2018.

  • Affaire n°2018-115

    Soutien au tissu associatif sportif – Attribution de subventions de fonctionnement – Année 2018.

  • Affaire n°2018-116

    Plan de relance régional 2016-2021 – Appel à projets 2018 – Opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2018-117

    Adoption d’un règlement intérieur de la restauration scolaire.

  • Affaire n°2018-118

    Modification du tableau des effectifs.

  • Affaire n°2018-119

    Remplacement de poste vacant – Modalités de mise en œuvre.

Séance du 04/09/2018

Séance du 04/09/2018

Consulter les délibérations

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  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2018.

  • Affaire n°2018-120

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 07 août 2018.

  • Affaire n°2018-121

    Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2018-122

    Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2018-123

    Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2018-124

    Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.

  • Affaire n°2018-125

    Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration (VETSSE).

  • Affaire n°2018-126

    Budget supplémentaire 2018 – Budget principal.

  • Affaire n°2018-127

    Attribution de subventions de fonctionnement aux associations – Année 2018.

  • Affaire n°2018-128

    Approbation de la convention cadre pluriannuelle – “Action cœur de ville”.

  • Affaire n°2018-129

    Cession amiable d’une portion de terrain communal cadastrée BI N°66-203-224-229, sise le quartier de la Petite Pointe, au profit de la SCCV Lotus Sacré.

  • Affaire n°2018-130

    Projet d’extension du lotissement de la Petite Pointe par la SCCV Lotus Sacré – Rétrocession à la commune de Le Port des emprises de voies principales et autres réseaux associés.

  • Affaire n°2018-131

    Cession amiable d’une portion de terrain communal cadastrée BI N°203, sise le quartier de la Petite Pointe, au profit de la SHLMR.

  • Affaire n°2018-132

    Rénovation de la médiathèque Benoîte BOULARD – Convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec la société publique locale Avenir Réunion (SPLAR) – Avenant N°1.

  • Affaire n°2018-133

    Électrification rurale – Alimentation électrique du logement sis au 101 avenue Jacques PRÉVERT – Convention avec le SIDELEC.

  • Affaire n°2018-134

    Équipement et raccordement des forages F7 bis, F8 et FRG2 au réseau public d’alimentation en eau potable – Approbation du plan de financement définitif.

  • Affaire n°2018-135

    Révision annuelle des loyers communaux “SIDR et SATEC” – Année 2018.

  • Affaire n°2018-136

    Accueil de la première édition des rencontres océan indien de l’association internationale villes et ports.

  • Affaire n°2018-137

    Adhésion de la commune de Le Port à l’association ADULLACT.

  • Affaire n°2018-138

    Renforcement des capacités d’accueil d’apprentis au sein de la ville.

Séance du 02/10/2018

Séance du 02/10/2018

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  • les délibérations

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 octobre 2018.

  • Affaire n°2018-139

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 4 septembre 2018.

  • Affaire n°2018-140

    Mise en place du conseil municipal des enfants.

  • Affaire n°2018-141

    Convention de vente d’eau à usage économique à la société EDENA – Approbation des modalités techniques et financières.

  • Affaire n°2018-142

    Note d’information sur l’évènement “e-PORT GAMING 2018” 27 et 28 octobre au complexe sportif municipal (CSM).

  • Affaire n°2018-143

    Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Port – Approbation du plan local d’urbanisme.

  • Affaire n°2018-143-Annexe

    Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Port – Synthèse des modifications apportées entre l’arrêt et l’approbation.

  • Affaire n°2018-144

    Adaptation des champs d’application des droits de préemption de la commune de Le Port au nouveau plan local d’urbanisme.

  • Affaire n°2018-145

    Création d’une maison d’assistantes maternelles dans l’ancien logement de fonction des instituteurs dévolu au groupe scolaire Gervais BARRET – Désaffectation et déclassement du domaine public scolaire.

  • Affaire n°2018-146

    Réalisation du projet de nouveau pôle d’échange Aimé CÉSAIRE – Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal, située dans le périmètre de la Z.A.C. du triangle, dans le prolongement de la rue de Cherbourg avec l’avenue Raymond VERGÈS.

  • Affaire n°2018-147

    Programme national de renouvellement urbain des quartiers Ariste BOLON / SIDR HAUTE – Avenant N°1 au protocole de préfiguration.

  • Affaire n°2018-148

    Appel à projet “Portes de l’océan” – Sélection finale des candidats – Note d’information.

  • Affaire n°2018-149

    Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société réunionnaise des produits pétroliers (SRPP) – Lancement de la procédure d’expropriation des propriétés foncières exposées au risque rouge foncé – Constitution des dossiers d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire.

  • Affaire n°2018-150

    Avis de la commune sur la réalisation d’une étude d’opportunité de création d’un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) sur le “triangle agricole” de Le Port.

  • Affaire n°2018-151

    Échange foncier à réaliser avec la SCI AI, pour la réalisation d’un projet d’urbanisme commercial dénommé “LEROY MERLIN”.

  • Affaire n°2018-152

    Cession amiable de la parcelle communale bâtie, cadastrée BL 114, sise rue Léon DIERX, à monsieur RONCEY David et madame SAUTRON Nadège.

  • Affaire n°2018-153

    Rénovation urbaine des quartiers LEPERVANCHE, VERGÈS et VOIE TRIOMPHALE – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2017.

  • Affaire n°2018-154

    Autorisation de recrutement d’agents dans le cadre du dispositif service civique.

  • Affaire n°2018-155

    Mise en place d’une prestation d’assistance sociale en faveur du personnel communal et du CCAS de Le Port.

  • Affaire n°2018-156

    Détermination du cadre de recrutement d’agents contractuels en cas de besoins temporaires.

  • Affaire n°2018-157

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le Port.

  • Affaire n°2018-158

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

Séance du 03/11/2018

Séance du 03/11/2018

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 06 novembre 2018.

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