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Séance du 05/06/2018

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juin 2018.

  • Affaire n°2018-065

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du jeudi 3 mai 2018.

  • Affaire n°2018-066

    Comptes de gestion 2017 du comptable public – Budget principal et budgets annexes de la ville (eau – assainissement – fossoyage – spanc – vetsse).

  • Affaire n°2018-067

    Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2018-068

    Compte administratif 2017 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2018-069

    Compte administratif 2017 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2018-070

    Compte administratif 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif SPANC.

  • Affaire n°2018-071

    Compte administratif 2017 – Budget annexe – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration VETSSE.

  • Affaire n°2018-072

    Compte administratif 2017 – Budget principal.

  • Affaire n°2018-073

    Note d’information relative à la gestion de la dette 2017.

  • Affaire n°2018-074

    Partenariat entre le département de La Réunion, la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale de Le Port à travers le pacte de solidarité territoriale – Approbation de la convention de partenariat 2018-2020.

  • Affaire n°2018-075

    Rapport d’activité des services 2017.

  • Affaire n°2018-076

    Soutien aux clubs sportifs portois – Accord cadre entre Ville de Le Port et la société Édéna.

  • Affaire n°2018-077

    La fête du sport village sportif et associatif portois – Demande de labellisation et subvention auprès du centre national du développement du sport (CNDS).

  • Affaire n°2018-078

    Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées sur le territoire de la Commune durant l’année 2017.

  • Affaire n°2018-079

    Cession du terrain communal non bâti à l’état français – Ministère de la défense – Parcelle cadastrée AH N°1075, sise rue Jean BERTHO.

  • Affaire n°2018-080

    Opération “Portes de l’océan” – Lancement et approbation des modalités de concertation publique.

  • Affaire n°2018-081

    Avis de la commune relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter un stockage de produits chimiques et de bouteilles de chlore liquéfié sur le territoire de la commune de Le Port, présentée par COROI SAS.

  • Affaire n°2018-082

    Occupation du domaine public communal – Création de nouveaux tarifs.

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