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Séance du 03/04/2018

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 avril 2018.

  • Affaire n°2018-033

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 6 mars 2018

  • Affaire n°2018-034

    Création d’appartements relais pour les victimes de sinistres – Note d’information

  • Affaire n°2018-035

    Valorisation des concours apportés par la ville pour le fonctionnement du syndicat intercommunal d’assainissement d’eaux usées Le Port/La Possession (SIAPP)

  • Affaire n°2018-036

    Valorisation des concours apportés par le budget principal de la ville pour le fonctionnement des budgets annexes de l’eau et de l’assainissement

  • Affaire n°2018-037

    Convention 2018 commune de Le Port/ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat

  • Affaire n°2018-038

    Convention 2018 commune Le Port/CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement

  • Affaire n°2018-039

    Convention 2018 commune de Le Port/CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme

  • Affaire n°2018-040

    Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal située rue Jean Bertho. parcelle cadastrée AH n°1075

  • Affaire n°2018-041

    Désaffectation et déclassement de deux portions du domaine public communal situées entre les rues de Nîmes et Chanoine Murat

  • Affaire n°2018-042

    Zone d’aménagement concerte “RHI CENTRE VILLE” – Rétrocession foncière partielle à la collectivité

  • Affaire n°2018-043

    Résorption de l’habitat insalubre “RIVIÈRE DES GALETS VILLAGE” – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE examen du compte-rendu annuel à la collectivité au 31/12/2016

  • Affaire n°2018-044

    Avis de la commune concernant l’enquête publique relative à l’autorisation d’exploiter une installation de stockage et transformation de bois et dérives bois sur le territoire de la commune de Saint-Paul

  • Affaire n°2018-045

    Contrat territoire lecture 2018-2020 – Convention de partenariat entre l’état et la commune de Le Port pour le développement de la lecture publique

  • Affaire n°2018-046

    Médiathèque Benoite Boulard – Réhabilitation et modernisation

  • Affaire n°2018-047

    Acquisition de matériels pour les équipements sportifs – Plan de financement

  • Affaire n°2018-048

    Don de matériels réformés de la direction de l’environnement aux associations à but non lucratif – Approbation des modalités de don et des dispositions de la convention

  • Affaire n°2018-049

    Développement de l’accueil petite enfance – Soutien de la ville à la structure “Petit Pandas” – Répartition des subventions en fonctionnement et en investissement pour l’année 2018

  • Affaire n°2018-050

    Agence pour l’observation de La Réunion, l’aménagement et l’habitat (AGORAH) – Désignation de représentants du conseil municipal

  • Affaire n°2018-051

    Société d’économie mixte GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Désignation de nouveaux représentants du conseil municipal au conseil d’administration

  • Affaire n°2018-052

    Société d’économie mixte GEM’PORT DES MASCAREIGNES – Désignation d’un nouveau mandataire de la ville pour assumer la fonction de président délégué

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