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Séance du 02/02/2016

Séance du 02/02/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 février 2016

  • Affaire n°2016-001

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 3 novembre 2015.

  • Affaire n°2016-002

    Sécurisation du prêt structuré n° MIS277923EUR002 – Sollicitation au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant contracté des produits structurés.

  • Affaire n°2016-003

    Sécurisation du prêt structuré n° MIS277923EUR002 – Autorisation de signer un protocole transactionnel entre la caisse française de financement local, la SFIL et la Ville.

  • Affaire n°2016-004

    Note d’information sur les activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales et du groupement de collectivités.

  • Affaire n°2016-005

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation

  • Affaire n°2016-006

    Consultation de la commune sur la demande d’enregistrement présentée par le groupement GTOI/SBTPC/VINCI construction terrassement pour l’exploitation d’une station de transit de matériaux.

  • Affaire n°2016-007

    ZAC Mascareignes – Complément sur les modalités de cession des parcelles de terrains non bâtis à la SCCV Sacré Cœur.

  • Affaire n°2016-008

    ZAC Mascareignes – Complément sur les modalités de cession de la parcelle de terrain non bâtis à l’EURL “Immobilière du Parc”.

  • Affaire n°2016-009

    ZAC Mascareignes – Complément sur les modalités de cession de la parcelle de terrain non bâtis à la SCI AI.

  • Affaire n°2016-010

    Cession de parcelles de terrain non réalisée – Abrogation des délibérations du conseil municipal.

  • Affaire n°2016-011

    Convention 2016 commune du Port / ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.

  • Affaire n°2016-012

    Convention 2016 commune du Port / CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.

  • Affaire n°2016-013

    Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la SRPP – Convention de financement des mesures foncières.

  • Affaire n°2016-014

    ZAC “Mail de l’Océan” – Garantie d’emprunt accordée à la SIDR.

  • Affaire n°2016-015

    RHI Rivière des Galets Village, RHI Say-Piscine, RHI Multi-sites – Actualisation des plafonds des charges foncières PTZ+ et lots libres en RHI.

  • Affaire n°2016-016

    Modalités de mise à disposition des produits provenant de la pépinière municipale.

Séance du 01/03/2016

Séance du 01/03/2016

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  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 1 mars 2016

  • Affaire n°2016-017

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 2 février 2016

  • Affaire n°2016-018

    Orientations budgétaires 2016

  • Affaire n°2016-019

    Contractualisation entre la Ville et la Caisse Générale de Sécurité Sociale par le biais d’une convention cadre de partenariat

  • Affaire n°2016-020

    Indemnité représentative de logement (IRL) des instituteurs non logés – Année 2015

  • Affaire n°2016-021

    Augmentation des loyers communaux – Année 2016

  • Affaire n°2016-022

    Cession des parcelles bâtie AK 1177, 1416 et 1417 – 13, allée Humphrey Bogart

  • Affaire n°2016-023

    Convention de partenariat – La ville du Port / La nouvelle Régie / Le Kabardock – “Tipicnic Exo FM” 2ème Edition

  • Affaire n°2016-024

    Adhésion de la ville du Port à l’Agence pour le Développement Régional du Cinéma (ARDC), pour assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rénovation intérieure et extérieure du bâtiment cinéma Casino

  • Affaire n°2016-025

    Note d’information “Focus Culture”

  • Affaire n°2016-026

    Convention de partenariat entre la ville du Port et l’association des commerçants du Port (ACP)

  • Affaire n°2016-027

    Société publique locale Avenir Réunion – Fixation de la rémunération du représentant de la commune

  • Affaire n°2016-028

    Société publique locale Maraïna – Fixation de la rémunération du représentant de la commune

Séance du 05/04/2016

Séance du 05/04/2016

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2016

  • Affaire n°2016-029

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 1er mars 2016.

  • Affaire n°2016-030

    Budget primitif 2016 – Budget principal Ville.

  • Affaire n°2016-031

    Budget primitif 2016 – Budget annexe Eau.

  • Affaire n°2016-032

    Budget primitif 2016 – Budget annexe Assainissement.

  • Affaire n°2016-033

    Budget primitif 2016 – Budget annexe fossoyage.

  • Affaire n°2016-034

    Budget primitif 2016 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.

  • Affaire n°2016-035

    Taux des impôts 2016.

  • Affaire n°2016-036

    Attribution de subventions aux associations et aux établissements publics, année 2016.

  • Affaire n°2016-037

    Réseau de lecture publique – Projet scientifique et culturel.

  • Affaire n°2016-038

    Théâtre sous les Arbres – Appel à projets.

  • Affaire n°2016-039

    Acquisition de matériels techniques pour le Théâtre sous les Arbres

  • Affaire n°2016-040

    Acquisition de matériels d’entretien et sportifs pour les salles, gymnases et piscine.

  • Affaire n°2016-041

    Conventionnement entre l’état et la commune pour la mise en place du contrat local d’éducation artistique (CLEA).

  • Affaire n°2016-042

    Adhésion de “La Maison du Citoyen” du Port au réseau des “Points d’accès au droit”.

  • Affaire n°2016-043

    Commission communale d’accessibilité – Désignation des élus membres de la commission.

  • Affaire n°2016-044

    Principe de contractualisation d’un avenant n°1 à la convention territoriale globale entre la ville du Port et la CAF.

  • Affaire n°2016-045

    Rénovation urbaine des quartiers Lépervanche, Vergès et voie Triomphale – Prorogation de la concession – Avenant n°2 au traité de concession.

  • Affaire n°2016-046

    Convention 2016 commune du Port/CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme.

  • Affaire n°2016-047

    Retrocession de la place de la Mairie – Opération “Quartier Mairie”.

  • Affaire n°2016-048

    Résorption de l’habitat insalubre “Rivière des Galets” – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.

  • Affaire n°2016-049

    Résorption de l’habitat insalubre “Say Piscine” – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.

  • Affaire n°2016-050

    Location des infrastructures de télécommunication par la ville aux opérateurs.

  • Affaire n°2016-051

    Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration – Convention de mise à disposition entre le SIAPP et la Ville du Port.

  • Affaire n°2016-052

    Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration – Convention d’un budget annexe sous forme de SPIC.

  • Affaire n°2016-053

    Service de valorisation de l’eau traitée en sortie de station d’épuration – Approbation de la tarification.

  • Affaire n°2016-054

    Programme de travaux de mise aux normes sécurité et hygiène de la halle des manifestations – Approbation du programme de travaux et du plan de financement.

  • Affaire n°2016-055

    Autorisation de la commune du Port pour le fonctionnement de la direction générale de la SEM GEM’PORT des Mascareignes – La Halle.

Séance du 03/05/2016

Séance du 03/05/2016

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2016.

  • Affaire n°2016-056

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 05 avril 2016.

  • Affaire n°2016-057

    Plan local d’urbanisme projet d’aménagement et de développement durables.

  • Affaire n°2016-058

    Contrat territoire lecture 2016.

  • Affaire n°2016-059

    Etudes de réhabilitation de la médiathèque Benoite Boulard.

  • Affaire n°2016-060

    Mise en place d’un dispositif de bourse d’excellence.

  • Affaire n°2016-061

    Convention publique d’aménagement avec la SIDR.

  • Affaire n°2016-062

    Programme national de renouvellement urbain quartiers Ariste Bolon/SIDR haute.

  • Affaire n°2016-063

    RHI Rivière des Galets ancienne concession SEMADER – Rétrocession foncière tranche 2.

  • Affaire n°2016-064

    ZAC Mascareignes – Régularisation foncière.

  • Affaire n°2016-065

    ZAC Mascareignes – Cession d’une parcelle de terrain non bâti à la SCCV “Les Mascareignes”.

  • Affaire n°2016-066

    ZAC D2000 – Cession de parcelles de terrain non bâti à la société civile immobilière Lise.

  • Affaire n°2016-067

    Secteur vieille ville – Désaffection et déclassement d’une portion du domaine public.

  • Affaire n°2016-068

    Services publics de production et de distribution de l’eau potable et de l’assainissement – Modification des règlements de services.

  • Affaire n°2016-069

    Approbation des statuts de l’association “centrale d’achat du TCO” et désignation d’un élu.

  • Affaire n°2016-070

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

  • Affaire n°2016-071

    Commission communale des taxis et voiture de petite remise – Renouvellement des membres.

  • Affaire n°2016-072

    Relations internationales – Programme 2016.

Séance du 07/06/2016

Séance du 07/06/2016

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juin 2016.

  • Affaire n°2016-073

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 03 mai 2016.

  • Affaire n°2016-074

    Comptes de gestion 2015 du comptable public – Budget principal et annexes de la ville (Eau – Assainissement – Fossoyage – Service public assainissement non collectif).

  • Affaire n°2016-075

    Compte administratif 2015 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2016-076

    Compte administratif 2015 – Budget annexe assainissement.

  • Affaire n°2016-077

    Compte administratif 2015 – Budget annexe fossoyage.

  • Affaire n°2016-078

    Compte administratif 2015 – Budget annexe SPANC service public assainissement non collectif.

  • Affaire n°2016-079

    Compte administratif 2015 – Budget principal.

  • Affaire n°2016-080

    Gestion active de la dette 2015.

  • Affaire n°2016-081

    Budget primitif 2016 – Budget annexe du service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration.

  • Affaire n°2016-082

    Rapport d’activité des services 2015.

  • Affaire n°2016-083

    Réhabilitation de la piscine Jean-Lou Javoy – Demande de subvention auprès du CNDS.

  • Affaire n°2016-084

    Utilisation des installations sportives municipales – Règlement intérieur.

  • Affaire n°2016-085

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) – “Rénovation du LCR SHLMR ZUP 2 Bat. N, Le Port”.

  • Affaire n°2016-086

    Fusion des écoles maternelles et élémentaires Françoise Dolto à la rentrée 2016-2017.

  • Affaire n°2016-087

    Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune durant l’année 2015.

  • Affaire n°2016-088

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès, voie Triomphale – Participation de la ville au titre de l’opération pépinière – Modification du calendrier des versement.

  • Affaire n°2016-089

    Zac “La ville est Port” – Résiliation de la concession d’aménagement confiée à la SEDRE.

  • Affaire n°2016-090

    Zac “La ville est Port” – Subvention ADEME – Appel à projets “friche 2015” – Changement de bénéficiaire.

  • Affaire n°2016-091

    Résorption de l’habitation insalubre Rivière des Galets village – Prorogation de la mission de maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (M.O.U.S).

  • Affaire n°2016-092

    Avis relatif au rapport et schéma de mutualisation 2015-2020 du TCO.

  • Affaire n°2016-093

    Mise à disposition ponctuelle de salles communales – Modification de la tarification.

  • Affaire n°2016-094

    Partenariat avec le régime du service militaire adapté chantier 2016 – Aménagement des talus de la dernière feuille du cimetière paysager.

  • Affaire n°2016-095

    Convention programme d’investissements d’avenir ville de demain – Avenant n°1 à la convention entre l’état, la caisse de dépôts et consignations, le TCO et la ville du Port.

  • Affaire n°2016-096

    Règlement intérieur des marchés forains.

  • Affaire n°2016-097

    Réélection des membres de la commission d’appel d’offres.

  • Affaire n°2016-098

    Convention communale de coordination renforcée entre la police municipale et les forces de sécurité de l’état.

  • Affaire n°2016-099

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune.

Séance du 05/07/2016

Séance du 05/07/2016

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2016.

  • Affaire n°2016-100

    Motion – Rétablissement de l’état de droit et une paix civile durable à Mayotte

  • Affaire n°2016-101

    Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 7 juin 2016

  • Affaire n°2016-102

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production de l’eau potable – Exercice 2015

  • Affaire n°2016-103

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des eaux usées – Exercice 2015

  • Affaire n°2016-104

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2015

  • Affaire n°2016-106

    Construction de deux logements locatifs sociaux par la SEMADER sur la zac Rivière des Galets – Garantie d’emprunt de la ville

  • Affaire n°2016-107

    Programme national de renouvellement urbain quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute – Modification du protocole de prefiguration

  • Affaire n°2016-108

    Approbation des principales caractéristiques du marché d’enquête habitat/familles dans le cadre du projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute

  • Affaire n°2016-109

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) “Square Pierre Semard & Kabardock” – Année 2016

  • Affaire n°2016-110

    Note d’information relative au contrat de ville 2015-2020 – Bilan 2015 et programmation 2016

  • Affaire n°2016-111

    Approbation des principales caractéristiques du marché de création et impression de supports de communication dans le cadre du groupement de commande entre la villa et le CCAS

  • Affaire n°2016-112

    Approbation des principales caractéristiques du marché d’évaluation des risques relatifs à la présence de plomb dans les sols et plan de financement

  • Affaire n°2016-113

    Convention territoriale globale – Camps d’adolescents – Attribution de subvention

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