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Séance du 05/07/2016

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juillet 2016.

  • Affaire n°2016-100

    Motion – Rétablissement de l’état de droit et une paix civile durable à Mayotte

  • Affaire n°2016-101

    Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 7 juin 2016

  • Affaire n°2016-102

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production de l’eau potable – Exercice 2015

  • Affaire n°2016-103

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des eaux usées – Exercice 2015

  • Affaire n°2016-104

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2015

  • Affaire n°2016-106

    Construction de deux logements locatifs sociaux par la SEMADER sur la zac Rivière des Galets – Garantie d’emprunt de la ville

  • Affaire n°2016-107

    Programme national de renouvellement urbain quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute – Modification du protocole de prefiguration

  • Affaire n°2016-108

    Approbation des principales caractéristiques du marché d’enquête habitat/familles dans le cadre du projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute

  • Affaire n°2016-109

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) “Square Pierre Semard & Kabardock” – Année 2016

  • Affaire n°2016-110

    Note d’information relative au contrat de ville 2015-2020 – Bilan 2015 et programmation 2016

  • Affaire n°2016-111

    Approbation des principales caractéristiques du marché de création et impression de supports de communication dans le cadre du groupement de commande entre la villa et le CCAS

  • Affaire n°2016-112

    Approbation des principales caractéristiques du marché d’évaluation des risques relatifs à la présence de plomb dans les sols et plan de financement

  • Affaire n°2016-113

    Convention territoriale globale – Camps d’adolescents – Attribution de subvention

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