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Séance du 05/04/2016

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2016

  • Affaire n°2016-029

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 1er mars 2016.

  • Affaire n°2016-030

    Budget primitif 2016 – Budget principal Ville.

  • Affaire n°2016-031

    Budget primitif 2016 – Budget annexe Eau.

  • Affaire n°2016-032

    Budget primitif 2016 – Budget annexe Assainissement.

  • Affaire n°2016-033

    Budget primitif 2016 – Budget annexe fossoyage.

  • Affaire n°2016-034

    Budget primitif 2016 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.

  • Affaire n°2016-035

    Taux des impôts 2016.

  • Affaire n°2016-036

    Attribution de subventions aux associations et aux établissements publics, année 2016.

  • Affaire n°2016-037

    Réseau de lecture publique – Projet scientifique et culturel.

  • Affaire n°2016-038

    Théâtre sous les Arbres – Appel à projets.

  • Affaire n°2016-039

    Acquisition de matériels techniques pour le Théâtre sous les Arbres

  • Affaire n°2016-040

    Acquisition de matériels d’entretien et sportifs pour les salles, gymnases et piscine.

  • Affaire n°2016-041

    Conventionnement entre l’état et la commune pour la mise en place du contrat local d’éducation artistique (CLEA).

  • Affaire n°2016-042

    Adhésion de “La Maison du Citoyen” du Port au réseau des “Points d’accès au droit”.

  • Affaire n°2016-043

    Commission communale d’accessibilité – Désignation des élus membres de la commission.

  • Affaire n°2016-044

    Principe de contractualisation d’un avenant n°1 à la convention territoriale globale entre la ville du Port et la CAF.

  • Affaire n°2016-045

    Rénovation urbaine des quartiers Lépervanche, Vergès et voie Triomphale – Prorogation de la concession – Avenant n°2 au traité de concession.

  • Affaire n°2016-046

    Convention 2016 commune du Port/CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme.

  • Affaire n°2016-047

    Retrocession de la place de la Mairie – Opération “Quartier Mairie”.

  • Affaire n°2016-048

    Résorption de l’habitat insalubre “Rivière des Galets” – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.

  • Affaire n°2016-049

    Résorption de l’habitat insalubre “Say Piscine” – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.

  • Affaire n°2016-050

    Location des infrastructures de télécommunication par la ville aux opérateurs.

  • Affaire n°2016-051

    Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration – Convention de mise à disposition entre le SIAPP et la Ville du Port.

  • Affaire n°2016-052

    Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration – Convention d’un budget annexe sous forme de SPIC.

  • Affaire n°2016-053

    Service de valorisation de l’eau traitée en sortie de station d’épuration – Approbation de la tarification.

  • Affaire n°2016-054

    Programme de travaux de mise aux normes sécurité et hygiène de la halle des manifestations – Approbation du programme de travaux et du plan de financement.

  • Affaire n°2016-055

    Autorisation de la commune du Port pour le fonctionnement de la direction générale de la SEM GEM’PORT des Mascareignes – La Halle.

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