Séance du 05/04/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 avril 2016
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Affaire n°2016-029
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 1er mars 2016.
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Affaire n°2016-030
Budget primitif 2016 – Budget principal Ville.
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Affaire n°2016-031
Budget primitif 2016 – Budget annexe Eau.
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Affaire n°2016-032
Budget primitif 2016 – Budget annexe Assainissement.
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Affaire n°2016-033
Budget primitif 2016 – Budget annexe fossoyage.
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Affaire n°2016-034
Budget primitif 2016 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.
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Affaire n°2016-035
Taux des impôts 2016.
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Affaire n°2016-036
Attribution de subventions aux associations et aux établissements publics, année 2016.
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Affaire n°2016-037
Réseau de lecture publique – Projet scientifique et culturel.
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Affaire n°2016-038
Théâtre sous les Arbres – Appel à projets.
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Affaire n°2016-039
Acquisition de matériels techniques pour le Théâtre sous les Arbres
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Affaire n°2016-040
Acquisition de matériels d’entretien et sportifs pour les salles, gymnases et piscine.
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Affaire n°2016-041
Conventionnement entre l’état et la commune pour la mise en place du contrat local d’éducation artistique (CLEA).
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Affaire n°2016-042
Adhésion de « La Maison du Citoyen » du Port au réseau des « Points d’accès au droit ».
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Affaire n°2016-043
Commission communale d’accessibilité – Désignation des élus membres de la commission.
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Affaire n°2016-044
Principe de contractualisation d’un avenant n°1 à la convention territoriale globale entre la ville du Port et la CAF.
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Affaire n°2016-045
Rénovation urbaine des quartiers Lépervanche, Vergès et voie Triomphale – Prorogation de la concession – Avenant n°2 au traité de concession.
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Affaire n°2016-046
Convention 2016 commune du Port/CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme.
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Affaire n°2016-047
Retrocession de la place de la Mairie – Opération « Quartier Mairie ».
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Affaire n°2016-048
Résorption de l’habitat insalubre « Rivière des Galets » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.
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Affaire n°2016-049
Résorption de l’habitat insalubre « Say Piscine » – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.
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Affaire n°2016-050
Location des infrastructures de télécommunication par la ville aux opérateurs.
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Affaire n°2016-051
Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration – Convention de mise à disposition entre le SIAPP et la Ville du Port.
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Affaire n°2016-052
Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration – Convention d’un budget annexe sous forme de SPIC.
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Affaire n°2016-053
Service de valorisation de l’eau traitée en sortie de station d’épuration – Approbation de la tarification.
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Affaire n°2016-054
Programme de travaux de mise aux normes sécurité et hygiène de la halle des manifestations – Approbation du programme de travaux et du plan de financement.
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Affaire n°2016-055
Autorisation de la commune du Port pour le fonctionnement de la direction générale de la SEM GEM’PORT des Mascareignes – La Halle.