Ecrivez-nous
Contact

Appelez-nous
0262 42 87 00

Plan interactif

Sélectionner une page

Séance du 02/02/2016

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 février 2016

  • Affaire n°2016-001

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 3 novembre 2015.

  • Affaire n°2016-002

    Sécurisation du prêt structuré n° MIS277923EUR002 – Sollicitation au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant contracté des produits structurés.

  • Affaire n°2016-003

    Sécurisation du prêt structuré n° MIS277923EUR002 – Autorisation de signer un protocole transactionnel entre la caisse française de financement local, la SFIL et la Ville.

  • Affaire n°2016-004

    Note d’information sur les activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales et du groupement de collectivités.

  • Affaire n°2016-005

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation

  • Affaire n°2016-006

    Consultation de la commune sur la demande d’enregistrement présentée par le groupement GTOI/SBTPC/VINCI construction terrassement pour l’exploitation d’une station de transit de matériaux.

  • Affaire n°2016-007

    ZAC Mascareignes – Complément sur les modalités de cession des parcelles de terrains non bâtis à la SCCV Sacré Cœur.

  • Affaire n°2016-008

    ZAC Mascareignes – Complément sur les modalités de cession de la parcelle de terrain non bâtis à l’EURL “Immobilière du Parc”.

  • Affaire n°2016-009

    ZAC Mascareignes – Complément sur les modalités de cession de la parcelle de terrain non bâtis à la SCI AI.

  • Affaire n°2016-010

    Cession de parcelles de terrain non réalisée – Abrogation des délibérations du conseil municipal.

  • Affaire n°2016-011

    Convention 2016 commune du Port / ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.

  • Affaire n°2016-012

    Convention 2016 commune du Port / CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.

  • Affaire n°2016-013

    Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la SRPP – Convention de financement des mesures foncières.

  • Affaire n°2016-014

    ZAC “Mail de l’Océan” – Garantie d’emprunt accordée à la SIDR.

  • Affaire n°2016-015

    RHI Rivière des Galets Village, RHI Say-Piscine, RHI Multi-sites – Actualisation des plafonds des charges foncières PTZ+ et lots libres en RHI.

  • Affaire n°2016-016

    Modalités de mise à disposition des produits provenant de la pépinière municipale.

Pin It on Pinterest

Share This
Aller au contenu principal