Séance du 02/02/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 février 2016
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Affaire n°2016-001
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 3 novembre 2015.
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Affaire n°2016-002
Sécurisation du prêt structuré n° MIS277923EUR002 – Sollicitation au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant contracté des produits structurés.
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Affaire n°2016-003
Sécurisation du prêt structuré n° MIS277923EUR002 – Autorisation de signer un protocole transactionnel entre la caisse française de financement local, la SFIL et la Ville.
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Affaire n°2016-004
Note d’information sur les activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales et du groupement de collectivités.
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Affaire n°2016-005
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation
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Affaire n°2016-006
Consultation de la commune sur la demande d’enregistrement présentée par le groupement GTOI/SBTPC/VINCI construction terrassement pour l’exploitation d’une station de transit de matériaux.
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Affaire n°2016-007
ZAC Mascareignes – Complément sur les modalités de cession des parcelles de terrains non bâtis à la SCCV Sacré Cœur.
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Affaire n°2016-008
ZAC Mascareignes – Complément sur les modalités de cession de la parcelle de terrain non bâtis à l’EURL « Immobilière du Parc ».
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Affaire n°2016-009
ZAC Mascareignes – Complément sur les modalités de cession de la parcelle de terrain non bâtis à la SCI AI.
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Affaire n°2016-010
Cession de parcelles de terrain non réalisée – Abrogation des délibérations du conseil municipal.
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Affaire n°2016-011
Convention 2016 commune du Port / ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.
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Affaire n°2016-012
Convention 2016 commune du Port / CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.
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Affaire n°2016-013
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la SRPP – Convention de financement des mesures foncières.
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Affaire n°2016-014
ZAC « Mail de l’Océan » – Garantie d’emprunt accordée à la SIDR.
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Affaire n°2016-015
RHI Rivière des Galets Village, RHI Say-Piscine, RHI Multi-sites – Actualisation des plafonds des charges foncières PTZ+ et lots libres en RHI.
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Affaire n°2016-016
Modalités de mise à disposition des produits provenant de la pépinière municipale.