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Séance du 01/03/2016

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 1 mars 2016

  • Affaire n°2016-017

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 2 février 2016

  • Affaire n°2016-018

    Orientations budgétaires 2016

  • Affaire n°2016-019

    Contractualisation entre la Ville et la Caisse Générale de Sécurité Sociale par le biais d’une convention cadre de partenariat

  • Affaire n°2016-020

    Indemnité représentative de logement (IRL) des instituteurs non logés – Année 2015

  • Affaire n°2016-021

    Augmentation des loyers communaux – Année 2016

  • Affaire n°2016-022

    Cession des parcelles bâtie AK 1177, 1416 et 1417 – 13, allée Humphrey Bogart

  • Affaire n°2016-023

    Convention de partenariat – La ville du Port / La nouvelle Régie / Le Kabardock – “Tipicnic Exo FM” 2ème Edition

  • Affaire n°2016-024

    Adhésion de la ville du Port à l’Agence pour le Développement Régional du Cinéma (ARDC), pour assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rénovation intérieure et extérieure du bâtiment cinéma Casino

  • Affaire n°2016-025

    Note d’information “Focus Culture”

  • Affaire n°2016-026

    Convention de partenariat entre la ville du Port et l’association des commerçants du Port (ACP)

  • Affaire n°2016-027

    Société publique locale Avenir Réunion – Fixation de la rémunération du représentant de la commune

  • Affaire n°2016-028

    Société publique locale Maraïna – Fixation de la rémunération du représentant de la commune

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