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Séance du 03/05/2016

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2016.

  • Affaire n°2016-056

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 05 avril 2016.

  • Affaire n°2016-057

    Plan local d’urbanisme projet d’aménagement et de développement durables.

  • Affaire n°2016-058

    Contrat territoire lecture 2016.

  • Affaire n°2016-059

    Etudes de réhabilitation de la médiathèque Benoite Boulard.

  • Affaire n°2016-060

    Mise en place d’un dispositif de bourse d’excellence.

  • Affaire n°2016-061

    Convention publique d’aménagement avec la SIDR.

  • Affaire n°2016-062

    Programme national de renouvellement urbain quartiers Ariste Bolon/SIDR haute.

  • Affaire n°2016-063

    RHI Rivière des Galets ancienne concession SEMADER – Rétrocession foncière tranche 2.

  • Affaire n°2016-064

    ZAC Mascareignes – Régularisation foncière.

  • Affaire n°2016-065

    ZAC Mascareignes – Cession d’une parcelle de terrain non bâti à la SCCV “Les Mascareignes”.

  • Affaire n°2016-066

    ZAC D2000 – Cession de parcelles de terrain non bâti à la société civile immobilière Lise.

  • Affaire n°2016-067

    Secteur vieille ville – Désaffection et déclassement d’une portion du domaine public.

  • Affaire n°2016-068

    Services publics de production et de distribution de l’eau potable et de l’assainissement – Modification des règlements de services.

  • Affaire n°2016-069

    Approbation des statuts de l’association “centrale d’achat du TCO” et désignation d’un élu.

  • Affaire n°2016-070

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

  • Affaire n°2016-071

    Commission communale des taxis et voiture de petite remise – Renouvellement des membres.

  • Affaire n°2016-072

    Relations internationales – Programme 2016.

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