Séance du 03/05/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 mai 2016.
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Affaire n°2016-056
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 05 avril 2016.
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Affaire n°2016-057
Plan local d’urbanisme projet d’aménagement et de développement durables.
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Affaire n°2016-058
Contrat territoire lecture 2016.
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Affaire n°2016-059
Etudes de réhabilitation de la médiathèque Benoite Boulard.
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Affaire n°2016-060
Mise en place d’un dispositif de bourse d’excellence.
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Affaire n°2016-061
Convention publique d’aménagement avec la SIDR.
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Affaire n°2016-062
Programme national de renouvellement urbain quartiers Ariste Bolon/SIDR haute.
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Affaire n°2016-063
RHI Rivière des Galets ancienne concession SEMADER – Rétrocession foncière tranche 2.
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Affaire n°2016-064
ZAC Mascareignes – Régularisation foncière.
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Affaire n°2016-065
ZAC Mascareignes – Cession d’une parcelle de terrain non bâti à la SCCV “Les Mascareignes”.
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Affaire n°2016-066
ZAC D2000 – Cession de parcelles de terrain non bâti à la société civile immobilière Lise.
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Affaire n°2016-067
Secteur vieille ville – Désaffection et déclassement d’une portion du domaine public.
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Affaire n°2016-068
Services publics de production et de distribution de l’eau potable et de l’assainissement – Modification des règlements de services.
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Affaire n°2016-069
Approbation des statuts de l’association “centrale d’achat du TCO” et désignation d’un élu.
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Affaire n°2016-070
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.
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Affaire n°2016-071
Commission communale des taxis et voiture de petite remise – Renouvellement des membres.
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Affaire n°2016-072
Relations internationales – Programme 2016.