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Séance du 29/09/2016

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2016

Séance du 29/09/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2016.

  • Affaire n°2016-142

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 6 septembre 2016.

  • Affaire n°2016-143

    ZAC « Triangle de l’Oasis » – Concession d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2016-144

    Programme de renouvellement urbain (PRU) – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2016-145

    Zone industrielle n°3 – Cession d’une parcelle de terrain non bâti à la SARL NEO Développement Immobilier.

  • Affaire n°2016-146

    Appel à projet ministériel « Territoire Zéro Chômeur » – Candidature de la ville du Port sur le quartier de la Rivière des Galets.

  • Affaire n°2016-154

    Prestations de régénération, d’entretiens spécialisés et reconstruction des sols sportifs engazonnés, stabilisés, synthétiques et parquet bois de la commune du Port – Approbation des principales caractéristiques du marché.

  • Affaire n°2016-147

    Convention territoriale globale – Mise en place de deux camps d’adolescents par l’association pour la jeunesse en plein air – Attribution de subvention complémentaire.

  • Affaire n°2016-148

    Numérisation et valorisation des films historiques – Demande de subvention.

  • Affaire n°2016-149

    Création d’une aire de jeux d’eau au littoral nord – Approbation du projet et du plan de financement.

  • Affaire n°2016-150

    Travaux de mise aux normes des sanitaires des écoles Henri Wallon, Paule Legros, Henri Lapierre et Yvonna Bigot – Approbation du projet et du plan de financement.

  • Affaire n°2016-151

    Équipement et raccordement du forage FRG1BIS – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2016-152

    Valorisation des eaux usées traitées en sortie de station d’épuration – Expertise CIRAD – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2016-153

    Prêt de plantes aux particuliers et aux associations à but non lucratif – Révision du montant de la caution.

  • Affaire n°2016-155

    Valorisation des ressources humaines – Création d’un plan d’actions sociales et de qualité de vie au travail (PAQT RH) – Approbation.

  • Affaire n°2016-156

    Valorisation des ressources humaines – Instauration du télétravail.

  • Affaire n°2016-157

    Valorisation des ressources humaines – Instauration du compte épargne temps (CET)

  • Affaire n°2016-158

    Valorisation des ressources humaines – Protection complémentaire des agents – Participation financière de la collectivité.

  • Affaire n°2016-159

    Règlement intérieur pour la mise à disposition et l’utilisation des salles de veillée – Approbation.

Séance du 08/11/2016

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2016

Séance du 08/11/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 8 novembre 2016

  • Affaire n°2016-160

    Motion pour la réalisation du nouveau franchissement de la Rivière des Galets.

  • Affaire n°2016-161

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 29 septembre 2016.

  • Affaire n°2016-162

    Orientations budgétaires 2017.

  • Affaire n°2016-163

    Réhabilitation du gymnase Dulcie September, complexe sportif de l’Oasis – Demande de subvention auprès du conseil départemental.

  • Affaire n°2016-164

    Avance de subvention aux associations et établissements publics – Année 2017.

  • Affaire n°2016-165

    Evènement Fraich’ Attitude – Edition 2016.

  • Affaire n°2016-166

    Dénomination de voies et lieux publics – Opérations Butte Citronnelle, Pépinière et Darse Titan.

  • Affaire n°2016-167

    Cession de la parcelle de terrain non bâti (BB 88) à la SOFIPAR HOLDING pour l’extension de la clinique des Orchidées.

  • Affaire n°2016-168

    Secteur vieille ville – Cession de parcelles de terrain non bâti à la SCI VALEA.

  • Affaire n°2016-169

    ZAC Mascareignes – Cession d’une parcelle de terrain bâti (BA 6) à la S.A.I BOURBON PSY.

  • Affaire n°2016-170

    ZAC Mascareignes – Annulation de l’échange foncier entre monsieur Soopan Soudara (BI 100p) et la commune du Port (BI 124).

  • Affaire n°2016-171

    ZAC Mascareignes – Cession d’une parcelle de terrain non bâti (BI 124) à la SCCV « Les Mascareignes ».

  • Affaire n°2016-172

    Réhabilitation de 169 logements locatifs sociaux « Auguste Rodin » par la SEMADER garantie de l’emprunt de la ville.

  • Affaire n°2016-173

    Rénovation urbaine des quartiers lépervanche, Vergés et Voie Triomphale – Approbation de la rétrocession foncière des voiries et espaces publics de la tranche 1 à la ville du Port – Délibération modificative.

  • Affaire n°2016-174

    Rénovation urbaine des quartiers lépervanche, Vergés et Voie Triomphale – Approbation de la rétrocession foncière des voiries et espaces publics de la phase 2 à la ville du Port

  • Affaire n°2016-175

    Convention pour la mise en place d’un service commun « Système d’Information Géographique » (SIG) entre la commune du Port et le TCO.

  • Affaire n°2016-176

    Service public d’élimination des déchets (S.P.E.D) du TCO – Rapport annuel d’activité 2015.

  • Affaire n°2016-177

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

  • Affaire n°2016-177

    Réhabilitation de la piscine Jean-Lou Javoy – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du fonds exceptionnel d’investissement (F.E.I) 2017.

Séance du 06/12/2016

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2016

Séance du 06/12/2016

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2016.

  • Affaire n°2016-179

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 8 novembre 2016.

  • Affaire n°2016-180

    Budget primitif 2017 – Budget annexe du service eau.

  • Affaire n°2016-181

    Budget primitif 2017 – Budget annexe du service assainissement.

  • Affaire n°2016-182

    Budget primitif 2017 – Budget annexe du service fossoyage.

  • Affaire n°2016-183

    Budget primitif 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.

  • Affaire n°2016-184

    Budget primitif 2017 – Budget principal ville.

  • Affaire n°2016-185

    Décision modificative n°1-2016 – Budget principal.

  • Affaire n°2016-186

    Admission en non valeur (ANV) – Constitution et reprise de provisions sur les risques de non recouvrement pour l’exercice 2016.

  • Affaire n°2016-187

    Note d’information sur les activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales et sur les activités du TCO – Exercice 2015.

  • Affaire n°2016-188

    Mise en place des conseils citoyens – Accueil de personnes sous le statut de volontaire.

  • Affaire n°2016-189

    Don de matériel nautique à l’association Base Nautique des Mascareignes (BNM)

  • Affaire n°2016-190

    Renouvellement de l’adhésion de la ville du Port à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (A.N.D.E.S) – Désignation du représentant de la ville su sein de l’A.N.D.E.S.

  • Affaire n°2016-191

    Adhésion à l’Association des Villes et Communes de l’Océan Indien (AVCOI).

  • Affaire n°2016-192

    Désignation du représentant de la Mairie du Port au comité de programmation leader 2014-2020 de la région ouest.

  • Affaire n°2016-193

    Convention de partenariat « Ecoles numériques et innovation pédagogique » entre l’académie de La Réunion et la commune du Port.

  • Affaire n°2016-194

    Zone d’aménagement concerté « ZAC Rivière des Galets » – Rétrocession foncière à la commune.

  • Affaire n°2016-195

    Zone d’aménagement concerté « RHI Say Piscine » – Rétrocession foncière à la commune.

  • Affaire n°2016-196

    Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public entre les rues de Chine et Mahé de Labourdonnais et entre les parcelles AL9 et 13.

  • Affaire n°2016-197

    Modification des statuts de la communauté d’agglomération du Territoire de la Cote Ouest – Intégration des nouvelles compétences dans le cadre de la loi NOTRe – Consultation des communes membres.

  • Affaire n°2016-198

    Dématérialisation des actes soumis au contrôle de la légalité – Convention portant sur les modalités de mise en oeuvre – Changement du tiers de télétransmission.

  • Affaire n°2016-199

    Surveillance des bâtiments communaux : Télésurveillance et intervention sur site – Avenant n°1 au marché de la société Perrin Télésurveillance.

  • Affaire n°2016-200

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune du Port.

  • Affaire n°2016-201

    Mise à disposition d’agents communaux auprès du CCAS – Renouvellent de a convention.

  • Affaire n°2016-202

    Rapport d’information sur les agents de la ville mis à disposition.

  • Affaire n°2016-203

    Recensement annuel de la population 2017 – Recrutement d’agents recenseurs.

Séance du 07/02/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 07/02/2017

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 février 2017.

  • Affaire n°2017-001

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 6 décembre 2016.

  • Affaire n°2017-002

    Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme (PLU) à la communauté d’agglomération du Territoire de la Côte Ouest « TCO » – Avis de la Ville du Port.

  • Affaire n°2017-003

    Programme de Renouvellement Urbain (PRU) – Convention publique d’aménagement avec la SIDR-CRAC 2015 – Actualisation de la participation de la ville pour l’année 2016.

  • Affaire n°2017-004

    Plan d’actions pour la prévention des inondations de la Rivière des Galets – Approbation.

  • Affaire n°2017-005

    Valorisation des eaux usées traitées en sortie de station d’épuration « REUSE » – Expertise CIRAD – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-006

    Service public de production et de distribution de l’eau potable – Modification de la structure tarifaire.

  • Affaire n°2017-007

    Tarification de l’eau industrielle – Révision de la surtaxe communale.

  • Affaire n°2017-008

    Équipement et raccordement du forage FRG1BIS – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-009

    Piscine Jean-Lou Javoy – Réhabilitation – Demande de subvention auprés du CNDS – Phase 1

  • Affaire n°2017-010

    Complexe sportif Olivier Manès – Réhabilitation phase 1 – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-011

    Écoles élémentaire Charles Vendomèle et Léonide Le Toullec – Travaux de ravalement de façades et réfection des étanchéités – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-012

    Salle polyvalente du centre FARFAR – Travaux de mise en conformité du système incendie et accessibilité – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-013

    Opération « Quartier Mairie » – Aménagements de la place de la Mairie – Participation de la ville – Décision rectificative.

  • Affaire n°2017-014

    Parcelle communale AH 380 – Cession à Monsieur et Madame Laveille Jeannick.

Séance du 07/03/2017

par | Août 11, 2019 | Délibération CM 2017

Séance du 07/03/2017

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  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2017.

  • Affaire n°2017-15

    Approbation du procès verbal du conseil municipal du mardi 7 février 2017.

  • Affaire n°2017-16

    Contrat de ville de Le Port 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2017.

  • Affaire n°2017-17

    Attribution de subvention de fonctionnement aux associations et aux établissement publics – Année 2017.

  • Affaire n°2017-18

    Résorption de l’habitat insalubre « Rivière des Galets village » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015 – Approbation de l’avenant n°12 à la convention publique d’aménagement.

  • Affaire n°2017-19

    Renouvellement des composants du parc locatif social de la SEMADER – Garantie de l’emprunt de la ville.

  • Affaire n°2017-20

    Acquisition de matériels pour les équipements sportifs de la ville – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-21

    Indemnité représentative de logement (IRL) des instituteurs non logés – Année 2016.

  • Affaire n°2017-22

    Délégation du service public d’eau potable – Avenant n°2 du contrat de délégation.

  • Affaire n°2017-23

    Délégation du service public d’assainissement – Avenant n°2 du contrat de délégation.

  • Affaire n°2017-24

    Valorisation des eaux usées traitées – Indemnisation des candidats – Procédure de consultation – Concession de travaux relative à la conception, la construction et l’exploitation des infrastructures.

  • Affaire n°2017-25

    Manifestations commerciales – Partenariat entre la Ville de Le Port et l’association des commerçant du Port – Redevances d’occupation du domaine public.

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