Séance du 08/11/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du mardi 8 novembre 2016
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Affaire n°2016-160
Motion pour la réalisation du nouveau franchissement de la Rivière des Galets.
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Affaire n°2016-161
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 29 septembre 2016.
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Affaire n°2016-162
Orientations budgétaires 2017.
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Affaire n°2016-163
Réhabilitation du gymnase Dulcie September, complexe sportif de l’Oasis – Demande de subvention auprès du conseil départemental.
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Affaire n°2016-164
Avance de subvention aux associations et établissements publics – Année 2017.
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Affaire n°2016-165
Evènement Fraich’ Attitude – Edition 2016.
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Affaire n°2016-166
Dénomination de voies et lieux publics – Opérations Butte Citronnelle, Pépinière et Darse Titan.
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Affaire n°2016-167
Cession de la parcelle de terrain non bâti (BB 88) à la SOFIPAR HOLDING pour l’extension de la clinique des Orchidées.
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Affaire n°2016-168
Secteur vieille ville – Cession de parcelles de terrain non bâti à la SCI VALEA.
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Affaire n°2016-169
ZAC Mascareignes – Cession d’une parcelle de terrain bâti (BA 6) à la S.A.I BOURBON PSY.
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Affaire n°2016-170
ZAC Mascareignes – Annulation de l’échange foncier entre monsieur Soopan Soudara (BI 100p) et la commune du Port (BI 124).
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Affaire n°2016-171
ZAC Mascareignes – Cession d’une parcelle de terrain non bâti (BI 124) à la SCCV « Les Mascareignes ».
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Affaire n°2016-172
Réhabilitation de 169 logements locatifs sociaux « Auguste Rodin » par la SEMADER garantie de l’emprunt de la ville.
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Affaire n°2016-173
Rénovation urbaine des quartiers lépervanche, Vergés et Voie Triomphale – Approbation de la rétrocession foncière des voiries et espaces publics de la tranche 1 à la ville du Port – Délibération modificative.
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Affaire n°2016-174
Rénovation urbaine des quartiers lépervanche, Vergés et Voie Triomphale – Approbation de la rétrocession foncière des voiries et espaces publics de la phase 2 à la ville du Port
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Affaire n°2016-175
Convention pour la mise en place d’un service commun « Système d’Information Géographique » (SIG) entre la commune du Port et le TCO.
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Affaire n°2016-176
Service public d’élimination des déchets (S.P.E.D) du TCO – Rapport annuel d’activité 2015.
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Affaire n°2016-177
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.
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Affaire n°2016-177
Réhabilitation de la piscine Jean-Lou Javoy – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du fonds exceptionnel d’investissement (F.E.I) 2017.