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Séance du 06/12/2016

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2016.

  • Affaire n°2016-179

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 8 novembre 2016.

  • Affaire n°2016-180

    Budget primitif 2017 – Budget annexe du service eau.

  • Affaire n°2016-181

    Budget primitif 2017 – Budget annexe du service assainissement.

  • Affaire n°2016-182

    Budget primitif 2017 – Budget annexe du service fossoyage.

  • Affaire n°2016-183

    Budget primitif 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.

  • Affaire n°2016-184

    Budget primitif 2017 – Budget principal ville.

  • Affaire n°2016-185

    Décision modificative n°1-2016 – Budget principal.

  • Affaire n°2016-186

    Admission en non valeur (ANV) – Constitution et reprise de provisions sur les risques de non recouvrement pour l’exercice 2016.

  • Affaire n°2016-187

    Note d’information sur les activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales et sur les activités du TCO – Exercice 2015.

  • Affaire n°2016-188

    Mise en place des conseils citoyens – Accueil de personnes sous le statut de volontaire.

  • Affaire n°2016-189

    Don de matériel nautique à l’association Base Nautique des Mascareignes (BNM)

  • Affaire n°2016-190

    Renouvellement de l’adhésion de la ville du Port à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (A.N.D.E.S) – Désignation du représentant de la ville su sein de l’A.N.D.E.S.

  • Affaire n°2016-191

    Adhésion à l’Association des Villes et Communes de l’Océan Indien (AVCOI).

  • Affaire n°2016-192

    Désignation du représentant de la Mairie du Port au comité de programmation leader 2014-2020 de la région ouest.

  • Affaire n°2016-193

    Convention de partenariat “Ecoles numériques et innovation pédagogique” entre l’académie de La Réunion et la commune du Port.

  • Affaire n°2016-194

    Zone d’aménagement concerté “ZAC Rivière des Galets” – Rétrocession foncière à la commune.

  • Affaire n°2016-195

    Zone d’aménagement concerté “RHI Say Piscine” – Rétrocession foncière à la commune.

  • Affaire n°2016-196

    Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public entre les rues de Chine et Mahé de Labourdonnais et entre les parcelles AL9 et 13.

  • Affaire n°2016-197

    Modification des statuts de la communauté d’agglomération du Territoire de la Cote Ouest – Intégration des nouvelles compétences dans le cadre de la loi NOTRe – Consultation des communes membres.

  • Affaire n°2016-198

    Dématérialisation des actes soumis au contrôle de la légalité – Convention portant sur les modalités de mise en oeuvre – Changement du tiers de télétransmission.

  • Affaire n°2016-199

    Surveillance des bâtiments communaux : Télésurveillance et intervention sur site – Avenant n°1 au marché de la société Perrin Télésurveillance.

  • Affaire n°2016-200

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune du Port.

  • Affaire n°2016-201

    Mise à disposition d’agents communaux auprès du CCAS – Renouvellent de a convention.

  • Affaire n°2016-202

    Rapport d’information sur les agents de la ville mis à disposition.

  • Affaire n°2016-203

    Recensement annuel de la population 2017 – Recrutement d’agents recenseurs.

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