Séance du 06/12/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 décembre 2016.
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Affaire n°2016-179
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 8 novembre 2016.
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Affaire n°2016-180
Budget primitif 2017 – Budget annexe du service eau.
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Affaire n°2016-181
Budget primitif 2017 – Budget annexe du service assainissement.
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Affaire n°2016-182
Budget primitif 2017 – Budget annexe du service fossoyage.
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Affaire n°2016-183
Budget primitif 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.
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Affaire n°2016-184
Budget primitif 2017 – Budget principal ville.
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Affaire n°2016-185
Décision modificative n°1-2016 – Budget principal.
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Affaire n°2016-186
Admission en non valeur (ANV) – Constitution et reprise de provisions sur les risques de non recouvrement pour l’exercice 2016.
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Affaire n°2016-187
Note d’information sur les activités des sociétés dans lesquelles la ville possède des parts sociales et sur les activités du TCO – Exercice 2015.
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Affaire n°2016-188
Mise en place des conseils citoyens – Accueil de personnes sous le statut de volontaire.
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Affaire n°2016-189
Don de matériel nautique à l’association Base Nautique des Mascareignes (BNM)
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Affaire n°2016-190
Renouvellement de l’adhésion de la ville du Port à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (A.N.D.E.S) – Désignation du représentant de la ville su sein de l’A.N.D.E.S.
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Affaire n°2016-191
Adhésion à l’Association des Villes et Communes de l’Océan Indien (AVCOI).
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Affaire n°2016-192
Désignation du représentant de la Mairie du Port au comité de programmation leader 2014-2020 de la région ouest.
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Affaire n°2016-193
Convention de partenariat « Ecoles numériques et innovation pédagogique » entre l’académie de La Réunion et la commune du Port.
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Affaire n°2016-194
Zone d’aménagement concerté « ZAC Rivière des Galets » – Rétrocession foncière à la commune.
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Affaire n°2016-195
Zone d’aménagement concerté « RHI Say Piscine » – Rétrocession foncière à la commune.
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Affaire n°2016-196
Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public entre les rues de Chine et Mahé de Labourdonnais et entre les parcelles AL9 et 13.
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Affaire n°2016-197
Modification des statuts de la communauté d’agglomération du Territoire de la Cote Ouest – Intégration des nouvelles compétences dans le cadre de la loi NOTRe – Consultation des communes membres.
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Affaire n°2016-198
Dématérialisation des actes soumis au contrôle de la légalité – Convention portant sur les modalités de mise en oeuvre – Changement du tiers de télétransmission.
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Affaire n°2016-199
Surveillance des bâtiments communaux : Télésurveillance et intervention sur site – Avenant n°1 au marché de la société Perrin Télésurveillance.
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Affaire n°2016-200
Modification du tableau des emplois permanents de la commune du Port.
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Affaire n°2016-201
Mise à disposition d’agents communaux auprès du CCAS – Renouvellent de a convention.
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Affaire n°2016-202
Rapport d’information sur les agents de la ville mis à disposition.
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Affaire n°2016-203
Recensement annuel de la population 2017 – Recrutement d’agents recenseurs.