Séance du 07/03/2017
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2017.
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Affaire n°2017-15
Approbation du procès verbal du conseil municipal du mardi 7 février 2017.
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Affaire n°2017-16
Contrat de ville de Le Port 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2017.
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Affaire n°2017-17
Attribution de subvention de fonctionnement aux associations et aux établissement publics – Année 2017.
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Affaire n°2017-18
Résorption de l’habitat insalubre « Rivière des Galets village » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015 – Approbation de l’avenant n°12 à la convention publique d’aménagement.
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Affaire n°2017-19
Renouvellement des composants du parc locatif social de la SEMADER – Garantie de l’emprunt de la ville.
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Affaire n°2017-20
Acquisition de matériels pour les équipements sportifs de la ville – Approbation du plan de financement.
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Affaire n°2017-21
Indemnité représentative de logement (IRL) des instituteurs non logés – Année 2016.
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Affaire n°2017-22
Délégation du service public d’eau potable – Avenant n°2 du contrat de délégation.
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Affaire n°2017-23
Délégation du service public d’assainissement – Avenant n°2 du contrat de délégation.
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Affaire n°2017-24
Valorisation des eaux usées traitées – Indemnisation des candidats – Procédure de consultation – Concession de travaux relative à la conception, la construction et l’exploitation des infrastructures.
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Affaire n°2017-25
Manifestations commerciales – Partenariat entre la Ville de Le Port et l’association des commerçant du Port – Redevances d’occupation du domaine public.