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Séance du 07/03/2017

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mars 2017.

  • Affaire n°2017-15

    Approbation du procès verbal du conseil municipal du mardi 7 février 2017.

  • Affaire n°2017-16

    Contrat de ville de Le Port 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2017.

  • Affaire n°2017-17

    Attribution de subvention de fonctionnement aux associations et aux établissement publics – Année 2017.

  • Affaire n°2017-18

    Résorption de l’habitat insalubre “Rivière des Galets village” – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015 – Approbation de l’avenant n°12 à la convention publique d’aménagement.

  • Affaire n°2017-19

    Renouvellement des composants du parc locatif social de la SEMADER – Garantie de l’emprunt de la ville.

  • Affaire n°2017-20

    Acquisition de matériels pour les équipements sportifs de la ville – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-21

    Indemnité représentative de logement (IRL) des instituteurs non logés – Année 2016.

  • Affaire n°2017-22

    Délégation du service public d’eau potable – Avenant n°2 du contrat de délégation.

  • Affaire n°2017-23

    Délégation du service public d’assainissement – Avenant n°2 du contrat de délégation.

  • Affaire n°2017-24

    Valorisation des eaux usées traitées – Indemnisation des candidats – Procédure de consultation – Concession de travaux relative à la conception, la construction et l’exploitation des infrastructures.

  • Affaire n°2017-25

    Manifestations commerciales – Partenariat entre la Ville de Le Port et l’association des commerçant du Port – Redevances d’occupation du domaine public.

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