Séance du 29/09/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2016.
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Affaire n°2016-142
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 6 septembre 2016.
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Affaire n°2016-143
ZAC « Triangle de l’Oasis » – Concession d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.
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Affaire n°2016-144
Programme de renouvellement urbain (PRU) – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.
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Affaire n°2016-145
Zone industrielle n°3 – Cession d’une parcelle de terrain non bâti à la SARL NEO Développement Immobilier.
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Affaire n°2016-146
Appel à projet ministériel « Territoire Zéro Chômeur » – Candidature de la ville du Port sur le quartier de la Rivière des Galets.
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Affaire n°2016-154
Prestations de régénération, d’entretiens spécialisés et reconstruction des sols sportifs engazonnés, stabilisés, synthétiques et parquet bois de la commune du Port – Approbation des principales caractéristiques du marché.
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Affaire n°2016-147
Convention territoriale globale – Mise en place de deux camps d’adolescents par l’association pour la jeunesse en plein air – Attribution de subvention complémentaire.
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Affaire n°2016-148
Numérisation et valorisation des films historiques – Demande de subvention.
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Affaire n°2016-149
Création d’une aire de jeux d’eau au littoral nord – Approbation du projet et du plan de financement.
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Affaire n°2016-150
Travaux de mise aux normes des sanitaires des écoles Henri Wallon, Paule Legros, Henri Lapierre et Yvonna Bigot – Approbation du projet et du plan de financement.
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Affaire n°2016-151
Équipement et raccordement du forage FRG1BIS – Approbation du plan de financement.
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Affaire n°2016-152
Valorisation des eaux usées traitées en sortie de station d’épuration – Expertise CIRAD – Approbation du plan de financement.
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Affaire n°2016-153
Prêt de plantes aux particuliers et aux associations à but non lucratif – Révision du montant de la caution.
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Affaire n°2016-155
Valorisation des ressources humaines – Création d’un plan d’actions sociales et de qualité de vie au travail (PAQT RH) – Approbation.
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Affaire n°2016-156
Valorisation des ressources humaines – Instauration du télétravail.
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Affaire n°2016-157
Valorisation des ressources humaines – Instauration du compte épargne temps (CET)
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Affaire n°2016-158
Valorisation des ressources humaines – Protection complémentaire des agents – Participation financière de la collectivité.
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Affaire n°2016-159
Règlement intérieur pour la mise à disposition et l’utilisation des salles de veillée – Approbation.