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Séance du 29/09/2016

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2016.

  • Affaire n°2016-142

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 6 septembre 2016.

  • Affaire n°2016-143

    ZAC “Triangle de l’Oasis” – Concession d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2016-144

    Programme de renouvellement urbain (PRU) – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2016-145

    Zone industrielle n°3 – Cession d’une parcelle de terrain non bâti à la SARL NEO Développement Immobilier.

  • Affaire n°2016-146

    Appel à projet ministériel “Territoire Zéro Chômeur” – Candidature de la ville du Port sur le quartier de la Rivière des Galets.

  • Affaire n°2016-154

    Prestations de régénération, d’entretiens spécialisés et reconstruction des sols sportifs engazonnés, stabilisés, synthétiques et parquet bois de la commune du Port – Approbation des principales caractéristiques du marché.

  • Affaire n°2016-147

    Convention territoriale globale – Mise en place de deux camps d’adolescents par l’association pour la jeunesse en plein air – Attribution de subvention complémentaire.

  • Affaire n°2016-148

    Numérisation et valorisation des films historiques – Demande de subvention.

  • Affaire n°2016-149

    Création d’une aire de jeux d’eau au littoral nord – Approbation du projet et du plan de financement.

  • Affaire n°2016-150

    Travaux de mise aux normes des sanitaires des écoles Henri Wallon, Paule Legros, Henri Lapierre et Yvonna Bigot – Approbation du projet et du plan de financement.

  • Affaire n°2016-151

    Équipement et raccordement du forage FRG1BIS – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2016-152

    Valorisation des eaux usées traitées en sortie de station d’épuration – Expertise CIRAD – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2016-153

    Prêt de plantes aux particuliers et aux associations à but non lucratif – Révision du montant de la caution.

  • Affaire n°2016-155

    Valorisation des ressources humaines – Création d’un plan d’actions sociales et de qualité de vie au travail (PAQT RH) – Approbation.

  • Affaire n°2016-156

    Valorisation des ressources humaines – Instauration du télétravail.

  • Affaire n°2016-157

    Valorisation des ressources humaines – Instauration du compte épargne temps (CET)

  • Affaire n°2016-158

    Valorisation des ressources humaines – Protection complémentaire des agents – Participation financière de la collectivité.

  • Affaire n°2016-159

    Règlement intérieur pour la mise à disposition et l’utilisation des salles de veillée – Approbation.

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