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Séance du 07/08/2018

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 août 2018.

  • Affaire n°2018-105

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 10 juillet 2018.

  • Affaire n°2018-106

    Dénomination du centre cœur-saignant.

  • Affaire n°2018-107

    Poursuite de la mise en œuvre de la politique sociale et d’insertion de la ville de Le PORT – Désaffectation et déclassement de cinq logements de fonction d’instituteurs de l’école élémentaire Paule LEGROS.

  • Affaire n°2018-108

    Cession des parcelles communales non bâties, cadastrées AE 763 et AE 771, sises rue Maréchal GALLIENI, à la SCCV La Marinière.

  • Affaire n°2018-109

    Mise à disposition par voie de bail emphytéotique au profit de l’association Temple Layoute, des parcelles communales cadastrées AH 1174-1176-1177-1224-1225-1226-1232 sises le quartier Say-Piscine.

  • Affaire n°2018-110

    Cessions de parcelles de terrains non réalisées – Abrogation des délibérations du conseil municipal.

  • Affaire n°2018-111

    RHI Saint-Ange DOXILE – Rétrocession à la ville des parcelles non vendues, des voies et des espaces publics.

  • Affaire n°2018-112

    Opération “Portes de l’océan” – Approbation du bilan de concertation.

  • Affaire n°2018-113

    Tournoi de jeux vidéos “E-PORT GAMING” 2018 – Attribution de subvention de fonctionnement.

  • Affaire n°2018-114

    Soutien au tissu associatif culturel – Attribution de subventions de fonctionnement – Année 2018.

  • Affaire n°2018-115

    Soutien au tissu associatif sportif – Attribution de subventions de fonctionnement – Année 2018.

  • Affaire n°2018-116

    Plan de relance régional 2016-2021 – Appel à projets 2018 – Opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2018-117

    Adoption d’un règlement intérieur de la restauration scolaire.

  • Affaire n°2018-118

    Modification du tableau des effectifs.

  • Affaire n°2018-119

    Remplacement de poste vacant – Modalités de mise en œuvre.

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