Séance du 02/10/2018
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 octobre 2018.
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Affaire n°2018-139
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 4 septembre 2018.
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Affaire n°2018-140
Mise en place du conseil municipal des enfants.
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Affaire n°2018-141
Convention de vente d’eau à usage économique à la société EDENA – Approbation des modalités techniques et financières.
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Affaire n°2018-142
Note d’information sur l’évènement « e-PORT GAMING 2018 » 27 et 28 octobre au complexe sportif municipal (CSM).
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Affaire n°2018-143
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Port – Approbation du plan local d’urbanisme.
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Affaire n°2018-143-Annexe
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Port – Synthèse des modifications apportées entre l’arrêt et l’approbation.
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Affaire n°2018-144
Adaptation des champs d’application des droits de préemption de la commune de Le Port au nouveau plan local d’urbanisme.
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Affaire n°2018-145
Création d’une maison d’assistantes maternelles dans l’ancien logement de fonction des instituteurs dévolu au groupe scolaire Gervais BARRET – Désaffectation et déclassement du domaine public scolaire.
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Affaire n°2018-146
Réalisation du projet de nouveau pôle d’échange Aimé CÉSAIRE – Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public communal, située dans le périmètre de la Z.A.C. du triangle, dans le prolongement de la rue de Cherbourg avec l’avenue Raymond VERGÈS.
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Affaire n°2018-147
Programme national de renouvellement urbain des quartiers Ariste BOLON / SIDR HAUTE – Avenant N°1 au protocole de préfiguration.
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Affaire n°2018-148
Appel à projet « Portes de l’océan » – Sélection finale des candidats – Note d’information.
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Affaire n°2018-149
Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société réunionnaise des produits pétroliers (SRPP) – Lancement de la procédure d’expropriation des propriétés foncières exposées au risque rouge foncé – Constitution des dossiers d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire.
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Affaire n°2018-150
Avis de la commune sur la réalisation d’une étude d’opportunité de création d’un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) sur le « triangle agricole » de Le Port.
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Affaire n°2018-151
Échange foncier à réaliser avec la SCI AI, pour la réalisation d’un projet d’urbanisme commercial dénommé « LEROY MERLIN ».
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Affaire n°2018-152
Cession amiable de la parcelle communale bâtie, cadastrée BL 114, sise rue Léon DIERX, à monsieur RONCEY David et madame SAUTRON Nadège.
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Affaire n°2018-153
Rénovation urbaine des quartiers LEPERVANCHE, VERGÈS et VOIE TRIOMPHALE – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2017.
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Affaire n°2018-154
Autorisation de recrutement d’agents dans le cadre du dispositif service civique.
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Affaire n°2018-155
Mise en place d’une prestation d’assistance sociale en faveur du personnel communal et du CCAS de Le Port.
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Affaire n°2018-156
Détermination du cadre de recrutement d’agents contractuels en cas de besoins temporaires.
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Affaire n°2018-157
Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le Port.
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Affaire n°2018-158
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.