Séance du 04/09/2018
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2018.
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Affaire n°2018-120
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 07 août 2018.
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Affaire n°2018-121
Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe de l’eau.
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Affaire n°2018-122
Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe de l’assainissement.
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Affaire n°2018-123
Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe du fossoyage.
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Affaire n°2018-124
Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.
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Affaire n°2018-125
Budget supplémentaire 2018 – Budget annexe valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration (VETSSE).
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Affaire n°2018-126
Budget supplémentaire 2018 – Budget principal.
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Affaire n°2018-127
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations – Année 2018.
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Affaire n°2018-128
Approbation de la convention cadre pluriannuelle – « Action cœur de ville ».
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Affaire n°2018-129
Cession amiable d’une portion de terrain communal cadastrée BI N°66-203-224-229, sise le quartier de la Petite Pointe, au profit de la SCCV Lotus Sacré.
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Affaire n°2018-130
Projet d’extension du lotissement de la Petite Pointe par la SCCV Lotus Sacré – Rétrocession à la commune de Le Port des emprises de voies principales et autres réseaux associés.
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Affaire n°2018-131
Cession amiable d’une portion de terrain communal cadastrée BI N°203, sise le quartier de la Petite Pointe, au profit de la SHLMR.
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Affaire n°2018-132
Rénovation de la médiathèque Benoîte BOULARD – Convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec la société publique locale Avenir Réunion (SPLAR) – Avenant N°1.
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Affaire n°2018-133
Électrification rurale – Alimentation électrique du logement sis au 101 avenue Jacques PRÉVERT – Convention avec le SIDELEC.
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Affaire n°2018-134
Équipement et raccordement des forages F7 bis, F8 et FRG2 au réseau public d’alimentation en eau potable – Approbation du plan de financement définitif.
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Affaire n°2018-135
Révision annuelle des loyers communaux « SIDR et SATEC » – Année 2018.
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Affaire n°2018-136
Accueil de la première édition des rencontres océan indien de l’association internationale villes et ports.
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Affaire n°2018-137
Adhésion de la commune de Le Port à l’association ADULLACT.
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Affaire n°2018-138
Renforcement des capacités d’accueil d’apprentis au sein de la ville.