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Séance du 10/07/2018

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2018.

  • Affaire n°2018-085

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 5 juin 2018.

  • Affaire n°2018-086

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 26 juin 2018.

  • Affaire n°2018-087

    Adoption d’un nouveau rythme scolaire à la rentrée 2018/2019.

  • Affaire n°2018-088

    Restauration municipale de la ville de Le Port – Modification de la grille tarifaire.

  • Affaire n°2018-089

    École Francis RIVIÈRE suspicion d’intoxication alimentaire – Note d’information.

  • Affaire n°2018-090

    Approbation des rapports sur le mise en œuvre de la politique de la ville pour les années 2016 et 2017.

  • Affaire n°2018-091

    Dotation politique de la ville – Note d’information sur la programmation prévisionnelle 2018.

  • Affaire n°2018-092

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) – “Agriculture biologique”.

  • Affaire n°2018-093

    Théâtre sous les arbres signalétique et aménagement de la façade – Plan de financement.

  • Affaire n°2018-094

    Partenariat entre la ville de Le Port et la Sem Gem’Port des Mascareignes – Salon “Flore et Halle 2018”.

  • Affaire n°2018-095

    Plan de l’environnement et de la propreté – Actions sur la Rivière Des Galets.

  • Affaire n°2018-096

    Occupation du domaine public communal – Redevance pour de nouveaux marchés forains.

  • Affaire n°2018-097

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution de l’eau potable – Exercice 2017.

  • Affaire n°2018-098

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (Collecte des eaux usées) – Exercice 2017.

  • Affaire n°2018-099

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2017.

  • Affaire n°2018-100

    Opération de résorption de l’habitat insalubre “Say Piscine” – Prolongation de la mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale.

  • Affaire n°2018-101

    Avis de la commune de Le Port relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter une installation de tri et traitement des déchets du BTP sur le territoire de la commune de Saint-Paul, présentée par Valorun SAS.

  • Affaire n°2018-102

    Modification de la dénomination de la rue “Élie MOUNIEN VIRASSAMY”.

  • Affaire n°2018-103

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

  • Affaire n°2018-104

    Remplacement d’un membre du conseil municipal au sein des diverses instances.

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