Séance du 10/07/2018
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2018.
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Affaire n°2018-085
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 5 juin 2018.
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Affaire n°2018-086
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 26 juin 2018.
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Affaire n°2018-087
Adoption d’un nouveau rythme scolaire à la rentrée 2018/2019.
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Affaire n°2018-088
Restauration municipale de la ville de Le Port – Modification de la grille tarifaire.
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Affaire n°2018-089
École Francis RIVIÈRE suspicion d’intoxication alimentaire – Note d’information.
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Affaire n°2018-090
Approbation des rapports sur le mise en œuvre de la politique de la ville pour les années 2016 et 2017.
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Affaire n°2018-091
Dotation politique de la ville – Note d’information sur la programmation prévisionnelle 2018.
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Affaire n°2018-092
Atelier et chantier d’insertion (ACI) – « Agriculture biologique ».
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Affaire n°2018-093
Théâtre sous les arbres signalétique et aménagement de la façade – Plan de financement.
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Affaire n°2018-094
Partenariat entre la ville de Le Port et la Sem Gem’Port des Mascareignes – Salon « Flore et Halle 2018 ».
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Affaire n°2018-095
Plan de l’environnement et de la propreté – Actions sur la Rivière Des Galets.
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Affaire n°2018-096
Occupation du domaine public communal – Redevance pour de nouveaux marchés forains.
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Affaire n°2018-097
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution de l’eau potable – Exercice 2017.
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Affaire n°2018-098
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (Collecte des eaux usées) – Exercice 2017.
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Affaire n°2018-099
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2017.
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Affaire n°2018-100
Opération de résorption de l’habitat insalubre « Say Piscine » – Prolongation de la mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale.
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Affaire n°2018-101
Avis de la commune de Le Port relatif à l’enquête publique préalable à l’autorisation d’exploiter une installation de tri et traitement des déchets du BTP sur le territoire de la commune de Saint-Paul, présentée par Valorun SAS.
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Affaire n°2018-102
Modification de la dénomination de la rue « Élie MOUNIEN VIRASSAMY ».
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Affaire n°2018-103
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.
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Affaire n°2018-104
Remplacement d’un membre du conseil municipal au sein des diverses instances.