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Conseil municipal d’Août 2020

Conseil municipal d’Août 2020

Le conseil municipal s’est tenu ce mardi 4 août en salle du conseil. Vous avez pu suivre la séance en direct sur la page Facebook de la ville (https://www.facebook.com/LePortiledelaReunion/videos/1177993222574174/).

Reconduction des mercredis loisirs au titre de l’année scolaire 2020/2021
Les élus ont validé la reconduction des Mercredis loisirs pour l’année scolaire 2020/2021.

En février 2019, la ville a mis en place une offre d’activités, les mercredis à destination des enfants scolarisés au Port, avec un accueil le matin à partir de 07h50 et sur le temps scolaire : lundi/mardi/jeudi/vendredi de 8h à 12 h.

Le dispositif est déployé en partenariat avec les associations autour de thématiques telles que le sport, la culture.
Cette action s’inscrit dans le Projet Educatif Enfance Jeunesse 2018/2021 autour d’un projet éducatif partagé, orienté vers l’égalité des chances, la continuité entre les différents temps des enfants, l’innovation et une dynamique nouvelle tissée autour de forces vives du territoire.
28 animateurs seront recrutés pour assumer les activités dans le cadre du contrat d’engagement éducatif.
Pour cette nouvelle année scolaire, de nouvelles activités viennent compléter et renforcer ce dispositif avec de nouveaux intervenants : Cercle d’Escrime de l’Ouest, USPG Hockey, Dojo portois.

Le conseil a également approuvé le nouveau cadre d’intervention des programmes d’aide « licence sportive pour tous » et « bourse d’excellence ».
Cette approche du sport, dans sa dimension transversale et populaire, permet à chaque association et/ou club de proposer une offre sportive diversifiée et d’œuvrer au développement d’une pratique sportive accessible au plus grand nombre (compétition, apprentissage, libre, loisir). L’ambition est de renforcer l’attractivité et le rayonnement de la ville tout en répondant aux besoins sociaux de ses habitants.
Pour la « Licence sportive pour tous », il s’agit d’étendre le dispositif aux licences de loisirs, d’élargir la tranche d’âge des bénéficiaires (- de 30 ans) et encore de réévaluer le niveau d’intervention maximale.

Pour la « Bourse d’Excellence », il s’agit de procéder à une simplification administrative des cadres d’intervention et de renforcer le niveau d’intervention financière à destination des résidents portois.
Depuis le début de l’année, 56 personnes ont bénéficié de la bourse pour la mobilité et en 2019, 320 personnes ont été récompensées et 376 ont obtenu une aide à la licence.
Pour rappel, la « Bourse d’Excellence » a été mise en place en juin 2017 et la « licence sportive pour tous » en avril 2019.
Autre affaire : l’attribution de subvention de fonctionnement et d’investissement aux associations pour 2020 en complément des dotations allouées en décembre 2019.
Depuis 2015, la municipalité s’est engagée dans une démarche volontariste de structuration et de redynamisation des relations avec le tissu associatif. Elle entend renforcer notamment l’accompagnement de l’action associative et élargir l’assiette des bénéficiaires.
Des demandes de subvention pour des actions nouvelles et/ou complémentaires ont ainsi été présentées par 15 associations pour un budget total de 162000 euros.

Séance du 07/07/2020

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juillet 2020.

  • Affaire n°2020-036

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 17 décembre 2019.

  • Affaire n°2020-037

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 26 mai 2020.

  • Affaire n°2020-038

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 2 juin 2020.

  • Affaire n°2020-039

    Commission pour les concessions d’aménagement – Constitution et désignation des membres.

  • Affaire n°2020-040

    Commission communale des impôts directs – Désignation des commissaires titulaires et suppléants.

  • Affaire n°2020-041

    Société d’Économie Mixte Pipangaï Production (SEM PIPANGAÏ) – Désignation du représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-042

    Désignation d’un représentant de la commune de Le Port au sein de la Société d’Économie Mixte pour l’Industrialisation de la Réunion (SEMIR).

  • Affaire n°2020-043

    Société publique locale Avenir Réunion – Désignation du représentant du conseil municipal au conseil d’administration et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires.

  • Affaire n°2020-044

    Société Publique Locale (SPL) MARAINA – Désignation du représentant du conseil municipal à l’assemblée générale des actionnaires et à l’assemblée spéciale ou au conseil d’administration.

  • Affaire n°2020-045

    Société d’Équipement du Département de la Réunion (SEDRE) – Désignation d’un représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-046

    Agence pour l’Observation de la Réunion, l’Aménagement et l’Habitat (AGORAH) – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-047

    Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) – Désignation d’un représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-048

    Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) – Désignation d’un représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-049

    Renouvellement de l’adhésion et désignation du représentant de la ville de le Port à l’Association Nationale Des Élus en charge du Sport (A.N.D.E.S.).

  • Affaire n°2020-050

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Ouest (SAGE Ouest) – Désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE).

  • Affaire n°2020-051

    Parc national de la Réunion – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-052

    Groupement d’Intérêt Public GIP Écocité la Réunion – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-053

    Comptes de gestion 2019 du comptable public – Budget principal et budgets annexes de la ville (Eau – Assainissement – Service public assainissement non collectif – Fossoyage – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration).

  • Affaire n°2020-054

    Compte administratif 2019 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2020-055

    Compte administratif 2019 – Budget de Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Épuration (VETSSE).

  • Affaire n°2020-056

    Compte administratif 2019 – Budget annexe du Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC).

  • Affaire n°2020-057

    Compte administratif 2019 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2020-058

    Compte administratif 2019 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2020-059

    Compte administratif 2019 – Budget principal.

  • Affaire n°2020-060

    Note d’information relative à la gestion de la dette 2019.

  • Affaire n°2020-061

    Renouvellement de la convention avec la direction régionale des finances publiques portant sur les modalités de recouvrement des produits locaux.

  • Affaire n°2020-062

    Transfert des compétences eau et assainissement – Traitement des excédents du budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2020-063

    Rapport d’activités des services 2019.

  • Affaire n°2020-064

    Note d’information en matière de politique foncière de la collectivité – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2019.

  • Affaire n°2020-065

    Note d’information – Soutien aux associations et aux établissements publics impacts de la crise sanitaire COVID-19 – Adaptation des règles et procédures d’exécution des attributions de subventions publiques 2019 et 2020.

  • Affaire n°2020-066

    Convention 2020 commune du Port / ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.

  • Affaire n°2020-067

    Convention 2020 commune du Port / CAUE – Mission d’accompagnement des services aménagement et urbanisme de la commune de Le Port.

  • Affaire n°2020-068

    Convention 2020 commune du Port / CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.

  • Affaire n°2020-069

    Conclusion d’un bail emphytéotique avec la société E.D.F. énergies renouvelables, pour l’implantation d’une centrale de production d’énergie électrique d’origine photovoltaïque à l’embouchure de la Rivière des Galets.

  • Affaire n°2020-070

    Mise à disposition de tablettes numériques destinées à l’information des élus – Approbation de la convention-charte.

  • Affaire n°2020-071

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

  • Affaire n°2020-072

    Relations contractuelles entre la ville et l’association des commerçants du Port (ACP) – Note d’information.

Séance du 02/06/2020

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 juin 2020.

  • Affaire n°2020-005

    Commissions internes – Mise en place et désignation des membres.

  • Affaire n°2020-006

    Commission d’appel d’offres à caractère permanent – Jury de concours de maitrise d’œuvre – Désignation des membres.

  • Affaire n°2020-007

    Élection des membres de la commission d’ouverture des plis relative à la délégation de service public.

  • Affaire n°2020-008

    Commission consultative des services publics locaux – Désignation des membres – Délégation au Maire.

  • Affaire n°2020-009

    Centre communal d’action sociale (CCAS) – Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration.

  • Affaire n°2020-010

    Commission communale d’accessibilité pour les personnes porteuses de handicap – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-011

    Conseil d’administration du centre hospitalier ouest réunion – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-012

    Caisse des écoles – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-013

    Conseils d’administration des collèges et lycées – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-014

    Conseils d’écoles du 1er degré – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-015

    Conseil de discipline de recours – Désignation d’un représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-016

    Commission locale d’évaluation des charges transférées – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-017

    Commission d’élaboration ou de révision du Schéma d’Aménagement Régional (SAR) – Désignation d’un suppléant.

  • Affaire n°2020-018

    Désignation des représentants de la commune de Le Port au conseil de surveillance et au conseil de développement du grand port maritime de la Réunion.

  • Affaire n°2020-019

    Commission de suivi de site dans le cadre du fonctionnement de la société réunionnaise de produits pétroliers (CSS) – Désignation d’un suppléant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-020

    Commission de sécurité – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-021

    Désignation d’un correspondant défense nationale.

  • Affaire n°2020-022

    Syndicat intercommunal d’électricité du département de la Réunion (SIDELEC) – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-023

    Désignation du second représentant du conseil municipal et de son suppléant au sein de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) de l’École Supérieure d’Art de la Réunion (ESAR).

  • Affaire n°2020-024

    Mission Intercommunale de l’Ouest (MIO) – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-025

    Association de Gestion pour l’Insertion et le Développement Économique et Social Urbain (AGIDESU) – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-026

    Délégations au Maire.

  • Affaire n°2020-027

    Plan communale de sauvegarde – Bilan de crise sanitaire liée à l’épidémie “COVID-19” – Note d’information.

  • Affaire n°2020-028

    Soutien aux entreprises locales dans le contexte de crise sanitaire – Mesure d’exonération de la redevance d’occupation du domaine public communal.

  • Affaire n°2020-029

    Soutien aux entreprises locales dans le contexte de crise sanitaire – Mesure d’abattement de la taxe locale sur la publicité extérieure.

  • Affaire n°2020-030

    Subvention de fonctionnement à l’Association des Commerçants du Port (ACP) dans le cadre du Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC).

  • Affaire n°2020-031

    Taux des impôts 2020.

  • Affaire n°2020-032

    Annulation de la demande de protection fonctionnelle de Monsieur le Maire, Olivier HOARAU dans l’affaire l’opposant à Monsieur Patrick MINIOPOO.

  • Affaire n°2020-033

    Demande de protection fonctionnelle de Monsieur le Maire, Olivier HOARAU dans l’affaire l’opposant à Monsieur Patrick MINIOPOO.

  • Affaire n°2020-034

    Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation de fonction.

  • Affaire n°2020-035

    Majoration des indemnités de fonction du Maire et des adjoints.

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