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Séance du 07/07/2020

8 Juil 2020

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juillet 2020.

  • Affaire n°2020-036

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 17 décembre 2019.

  • Affaire n°2020-037

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 26 mai 2020.

  • Affaire n°2020-038

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 2 juin 2020.

  • Affaire n°2020-039

    Commission pour les concessions d’aménagement – Constitution et désignation des membres.

  • Affaire n°2020-040

    Commission communale des impôts directs – Désignation des commissaires titulaires et suppléants.

  • Affaire n°2020-041

    Société d’Économie Mixte Pipangaï Production (SEM PIPANGAÏ) – Désignation du représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-042

    Désignation d’un représentant de la commune de Le Port au sein de la Société d’Économie Mixte pour l’Industrialisation de la Réunion (SEMIR).

  • Affaire n°2020-043

    Société publique locale Avenir Réunion – Désignation du représentant du conseil municipal au conseil d’administration et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires.

  • Affaire n°2020-044

    Société Publique Locale (SPL) MARAINA – Désignation du représentant du conseil municipal à l’assemblée générale des actionnaires et à l’assemblée spéciale ou au conseil d’administration.

  • Affaire n°2020-045

    Société d’Équipement du Département de la Réunion (SEDRE) – Désignation d’un représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-046

    Agence pour l’Observation de la Réunion, l’Aménagement et l’Habitat (AGORAH) – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-047

    Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) – Désignation d’un représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-048

    Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) – Désignation d’un représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-049

    Renouvellement de l’adhésion et désignation du représentant de la ville de le Port à l’Association Nationale Des Élus en charge du Sport (A.N.D.E.S.).

  • Affaire n°2020-050

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Ouest (SAGE Ouest) – Désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE).

  • Affaire n°2020-051

    Parc national de la Réunion – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-052

    Groupement d’Intérêt Public GIP Écocité la Réunion – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-053

    Comptes de gestion 2019 du comptable public – Budget principal et budgets annexes de la ville (Eau – Assainissement – Service public assainissement non collectif – Fossoyage – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration).

  • Affaire n°2020-054

    Compte administratif 2019 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2020-055

    Compte administratif 2019 – Budget de Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Épuration (VETSSE).

  • Affaire n°2020-056

    Compte administratif 2019 – Budget annexe du Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC).

  • Affaire n°2020-057

    Compte administratif 2019 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2020-058

    Compte administratif 2019 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2020-059

    Compte administratif 2019 – Budget principal.

  • Affaire n°2020-060

    Note d’information relative à la gestion de la dette 2019.

  • Affaire n°2020-061

    Renouvellement de la convention avec la direction régionale des finances publiques portant sur les modalités de recouvrement des produits locaux.

  • Affaire n°2020-062

    Transfert des compétences eau et assainissement – Traitement des excédents du budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2020-063

    Rapport d’activités des services 2019.

  • Affaire n°2020-064

    Note d’information en matière de politique foncière de la collectivité – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2019.

  • Affaire n°2020-065

    Note d’information – Soutien aux associations et aux établissements publics impacts de la crise sanitaire COVID-19 – Adaptation des règles et procédures d’exécution des attributions de subventions publiques 2019 et 2020.

  • Affaire n°2020-066

    Convention 2020 commune du Port / ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.

  • Affaire n°2020-067

    Convention 2020 commune du Port / CAUE – Mission d’accompagnement des services aménagement et urbanisme de la commune de Le Port.

  • Affaire n°2020-068

    Convention 2020 commune du Port / CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.

  • Affaire n°2020-069

    Conclusion d’un bail emphytéotique avec la société E.D.F. énergies renouvelables, pour l’implantation d’une centrale de production d’énergie électrique d’origine photovoltaïque à l’embouchure de la Rivière des Galets.

  • Affaire n°2020-070

    Mise à disposition de tablettes numériques destinées à l’information des élus – Approbation de la convention-charte.

  • Affaire n°2020-071

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

  • Affaire n°2020-072

    Relations contractuelles entre la ville et l’association des commerçants du Port (ACP) – Note d’information.

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