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Séance du 07/05/2019

Séance du 07/05/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et « Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur) ».

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 mai 2019.

  • Affaire n°2019-035

    Motion relative à l’urgence d’un renforcement du travail partenarial accompli pour lutter contre la violence, les actes criminels et de délinquance.

  • Affaire n°2019-036

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 2 avril 2019.

  • Affaire n°2019-037

    Note d’information relative au contrat de ville de Le PORT 2015-2020 – Programmation financière et plan d’actions – Année 2019.

  • Affaire n°2019-038

    Soutien à l’atelier et chantier d’insertion (ACI) « Agriculture biologique » – AGIDESU.

  • Affaire n°2019-039

    Adhésion de la commune de Le PORT à l’association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP).

  • Affaire n°2019-040

    Convention 2019 commune de Le PORT/ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.

  • Affaire n°2019-041

    Convention 2019 commune de Le PORT/CAUE – Mission d’accompagnement des services aménagement et urbanisme de la commune de Le PORT.

  • Affaire n°2019-042

    Convention 2019 commune de Le PORT/CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.

  • Affaire n°2019-043

    ZAC du Mail de l’Océan – Demande de garantie d’emprunt de la SIDR pour l’opération « La Palmeraie » – 70 LLTS.

  • Affaire n°2019-044

    Échange foncier à réaliser avec la SCI AI pour la réalisation d’un projet d’urbanisme commercial dénommé « LEROY MERLIN ».

  • Affaire n°2019-045

    Protocole d’accord transactionnel entre la ville et monsieur Axel PAYET – Résiliation anticipée du contrat de bail à ferme.

  • Affaire n°2019-046

    Cession du terrain cadastré AH314, AH315, AH316, sis rue de la Haye, à monsieur et madame LIM HOUN TCHEN.

Hervé Barbaret en visite au Port.

Hervé Barbaret en visite au Port.

Hervé Barbaret en visite au Port.

Le numéro 3 du Ministère de la Culture, Hervé Barbaret, était en visite au Port vendredi dernier.

Le secrétaire général a pu ainsi découvrir le théâtre sous les arbres, l’École Supérieur d’Art et le Kabardock.

Durant plus de 3 heures, Annick Le Toullec a présenté les différentes structures du Port à la délégation et a surtout expliqué les enjeux de la politique culturelle ambitieuse de la municipalité.

Cette visite a pour objectif de faire un état des lieux pour évaluer les futures programmations financières.

Festival du Film Citoyen du Port

Festival du Film Citoyen du Port

9 films diffusés (documentaires ou fictions), des invités, des débats et des ateliers…le cinéma Casino a accueilli ce week-end, ce 1er festival.

Annick Le Toullec était présente pour le discours d’ouverture et elle a indiqué : « Le cinéma engagé offre, lui aussi, la possibilité de changer le cinéma pour changer le monde, mais aussi et avant tout le regard du spectateur. Non pas informer, non pas divertir mais mobiliser par le biais d’un argumentaire en images et en sons ; s’en remettre à la force de ceux-ci pour témoigner, encore et toujours, et défendre sa vision du monde. Ainsi le cinéma engagé est indéniablement « puissant » sur les plans cognitif, créatif et de la performance.

C’est pourquoi nous souhaitons le défendre et le promouvoir en accueillant ce festival dans notre ville. »

Pour les organisateurs, l’objectif était de mettre en avant l’engagement militant, humaniste, féministe, l’action collective, solidaire et citoyenne.

Les Nuits sans lumière au Port.

Les Nuits sans lumière au Port.

La ville du Port vous informe de sa participation à la 11ème édition des Nuits sans lumière.

Ainsi, l’éclairage public sera coupé du lundi 08 avril 2019 au dimanche 05 mai 2019 prochain, à partir de 20h30 sur les sites suivants :

  • Complexe Sportif Municipal
  • Complexe Sportif Lambrakis
  • Stade Nelson Mandela
  • Complexe Sportif Manès
  • Complexe Sportif Ary Payet
  • Complexe Sportif Albius
  • Complexe Sportif Oasis
  • Littoral Nord
  • Parc boisé
  • Les squares

Concernant les sites sportifs, les plateaux, les terrains engazonnés, les terrains synthétiques et les courts de tennis sont concernés par cette extinction des lumières.

L’extinction des lumières se fera aussi sur les axes routiers suivants : avenue Georges Politzer, avenue Pasteur, avenue de la Commune de Paris, avenue du 14 juillet 1789, avenue Raymond Verges, boulevard de la Marine, avenue Amiral Bouvet.

Cette opération a pour objectif de sensibiliser à la pollution lumineuse, pour protéger les pétrels de Barau et pour réaliser des économies d’énergie.

Séance du 02/04/2019

Séance du 02/04/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et « Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur) ».

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2019.

  • Affaire n°2019-026

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mercredi 13 mars 2019.

  • Affaire n°2019-027

    Mise en place d’un programme d’aide – « Licence sportive pour tous ».

  • Affaire n°2019-028

    Taux des impôts 2019.

  • Affaire n°2019-029

    Cession de la parcelle communale cadastrée BA n°3, sise ZAC des Mascareignes, au groupe Les Flamboyants.

  • Affaire n°2019-030

    Régularisation juridique et financière de l’expropriation portant sur la parcelle de terrain non bâti, cadastrée AL1457, sise Boulevard de Verdun.

  • Affaire n°2019-031

    Régie municipale de fossoyage – Renouvellement de l’habilitation préfectorale.

  • Affaire n°2019-032

    Désaffectation et déclassement du logement de fonction d’instituteur de l’école primaire Ariste Bolon.

  • Affaire n°2019-033

    Travaux de réfection de la voirie intercommunale de la ZAC environnement de Le PORT – Approbation de la convention tripartite.

  • Affaire n°2019-034

    Constitution d’une provision pour risques et charges financiers.

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