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Séance du 26/05/2020

27 Mai 2020

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

Compte-rendu et Délibérations

Affaire n°2020-001

Élection du Maire.

Affaire n°2020-002

Détermination du nombre d’adjoints au Maire (Article L.2122-2 du CGCT).

Affaire n°2020-003

Élection des adjoints (Article L.2122-7-2 du CGCT).

Affaire n°2020-004

État d’urgence sanitaire – Déplacement temporaire du lieu de réunion du conseil municipal au complexe sportif municipal.

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