Séance du 13/03/2019
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mars 2019.
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Affaire n°2019-015
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 5 février 2019.
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Affaire n°2019-016
Candidature de la ville de Le PORT « Territoire Zéro Chômeur De Longue Durée ».
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Affaire n°2019-017
Note d’information – Fil Vert Inter-Quartiers.
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Affaire n°2019-018
Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2019.
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Affaire n°2019-019
NPNRU – Quartiers Ariste BOLON et SIDR haute études économiques – Conventions ville – Caisse des dépôts – EPARECA.
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Affaire n°2019-020
Zac Mascareignes Village artisanal des Mascareignes – Tranche 1 avenant au bail A – Construction du 12 décembre 2000.
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Affaire n°2019-021
Appel à projets « Portes de l’océan » – Cession de l’ilot n°1 au groupement ICV-OPALE/ALSEI-SEMADER.
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Affaire n°2019-022
Cession d’une parcelle de terrain bâti cadastrée AM1558, sise 84 rue de Saint-Paul, à Madame Nathalie FRADELIN.
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Affaire n°2019-023
Zac Belvédère – Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AV208 du domaine public communal.
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Affaire n°2019-024
Désaffectation et déclassement du domaine de l’ancien logement de fonction du groupe scolaire Eugène DAYOT.
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Affaire n°2019-025
Démarche Qualiville – Remplacement d’un membre du conseil municipal.