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Séance du 07/11/2017

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2017.

  • Affaire n°2017-120

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 3 octobre 2017.

  • Affaire n°2017-121

    Partenariat entre le département et la commune de Le Port pour accueil et l’accompagnement des personnes vulnérables – Approbation de la convention-cadre 2018-2020.

  • Affaire n°2017-122

    Rénovation urbaine des quartiers Lépervanche, Vergès et Voie Triomphale – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité CRAC 2016.

  • Affaire n°2017-123

    ZAC “Rivière des Galets” – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2016.

  • Affaire n°2017-124

    Enquête publique relative à l’autorisation d’extension et de prolongation de l’exploitation au profit de la SCPR de la carrière dite “Les Buttes du Port” – Avis de la commune.

  • Affaire n°2017-125

    Schéma directeur d’assainissement des eaux usées – Approbation de l’actualisation.

  • Affaire n°2017-126

    Recouvrement des créances 2017 – Admission en non valeur (ANV) – Constitution de provisions sur les risques de non recouvrement.

  • Affaire n°2017-127

    Fiche économique et culturelle – Validation des résultats de l’étude de diagnostic et de programmation et des actions 2018.

  • Affaire n°2017-128

    Programme de festivités de fin d’année 2017 – Convention de partenariat entre la ville de Le Port et la nouvelle régie numérique.

  • Affaire n°2017-129

    Appel à projets 2018 en direction des associations et des établissements publics d’enseignement – Avances de subvention.

  • Affaire n°2017-130

    Cession de la parcelle communale cadastrée AO N°498 – 72 rue Jean Giono Rivière des Galets – Le Port – Finalisation de l’acte.

  • Affaire n°2017-131

    Cession de la parcelle communale cadastrée AO 922 – 15 rue Bela Kun Rivière des Galets – Le Port – Finalisation de l’acte.

  • Affaire n°2017-132

    Recensement annuel de la population 2018 – Recrutement d’agents recenseurs.

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