Séance du 06/09/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 septembre 2016.
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Affaire n°2016-122
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 2 août 2016.
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Affaire n°2016-123
Budget supplémentaire 2016 – Budget annexe du service de l’eau.
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Affaire n°2016-124
Budget supplémentaire 2016 – Budget annexe du service de l’assainissement.
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Affaire n°2016-125
Budget supplémentaire 2016 – Budget annexe du service du fossoyage.
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Affaire n°2016-126
Budget supplémentaire 2016 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC
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Affaire n°2016-127
Budget supplémentaire 2016 – Budget principal
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Affaire n°2016-128
Approbation de la convention de stratégie du bon achat.
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Affaire n°2016-129
Dotation politique de la ville – Programmation 2016 & plan de financement.
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Affaire n°2016-130
ZAC « Rivière des Galets » – Convention publique d’aménagement avec la SEDRE – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.
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Affaire n°2016-131
Résorption de l’habitat insalubre » SAY Piscine » – Convention publique d’aménagement avec la SIDR – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.
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Affaire n°2016-132
Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergès et Voie Triomphale – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2014.
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Affaire n°2016-133
Convention de partenariat en faveur de l’efficacité énergétique entre la commune du Port et EDF – Période 2016-2020
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Affaire n°2016-134
Investigation sur le réseau d’assainissement des eaux pluviales – Plan de financement.
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Affaire n°2016-135
Mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de réutilisation des eaux usées – Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre du groupement BRL Ingénierie SA, SCP, SECMO OI, SOGREAH SA.
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Affaire n°2016-136
Instauration de la redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux relatifs aux ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité.
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Affaire n°2016-137
Contentieux pénal de l’urbanisme affaire commune du Port C/ M. Amodjee Rafick – Constitution de partie civile au nom de la Commune
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Affaire n°2016-138
Approbation des principales caractéristiques de l’accord-cadre à bons de commande de location d’engins.
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Affaire n°2016-139
Approbation des principales caractéristiques du marché de mission d’ensemblier et d’assistance à maîtrise d’ouvrage architecturale, urbaine et environnementale – Projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute
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Affaire n°2016-140
Centre social et culturel ancienne bibliothèque – Attribution de subvention 20016 à l’APPEI – Modification du montant et nouvelles modalités.
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Affaire n°2016-141
Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.