Séance du 06/06/2017
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juin 2017.
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Affaire n°2017-51
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 2 mai 2017.
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Affaire n°2017-52
Rapport d’activité des services 2016.
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Affaire n°2017-53
Comptes de gestion 2016 du comptable public – Budget principal et annexes de la ville (Eau – Assainissement – Fossoyage – Service Public Assainissement Non Collectif – Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Epuration).
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Affaire n°2017-54
Compte Administratif 2016 – Budget annexe de l’Eau.
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Affaire n°2017-55
Compte Administratif 2016 – Budget annexe de l’Assainissement.
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Affaire n°2017-56
Compte Administratif 2016 – Budget annexe du Fossoyage.
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Affaire n°2017-57
Compte Administratif 2016 – Service Public d’Assainissement Non Collectif – SPANC.
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Affaire n°2017-58
Compte Administratif 2016 – Budget VETSSE Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Epuration.
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Affaire n°2017-59
Compte Administratif 2016 – Budget Principal.
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Affaire n°2017-60
Note d’information relative à la gestion de la dette 2016.
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Affaire n°2017-61
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune durant l’année 2016 – Note d’information en matière de politique foncière.
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Affaire n°2017-62
Budget Primitif 2017 – Budget du service Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Epuration.
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Affaire n°2017-63
Bourse d’excellence – Modification du cadre d’intervention.
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Affaire n°2017-64
Attribution de subvention en investissement aux associations pour l’année 2017.
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Affaire n°2017-65
Soutien aux clubs sportifs portois – Partenariat entre la ville de Le Port et la société Edena.
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Affaire n°2017-66
Charte d’engagements réciproques entre la ville du Port, l’Etat et le mouvement associatif Adhesion.
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Affaire n°2017-67
Désignation de représentants du conseil municipal à la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes agées.
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Affaire n°2017-68
Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Verges et Voie Triomphale – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.
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Affaire n°2017-69
Renouvellement des composants du parc locatif social de la SEMADER – Octroi d’une garantie d’emprunt ( Décision modificative).
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Affaire n°2017-70
Adhésion de la commune à l’AGORAH.
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Affaire n°2017-71
Logements très sociaux communaux – Etude diagnostique socio-bati sur l’ensemble.
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Affaire n°2017-72
Investigations sur le réseau d’assainissement des eaux pluviales – Plan de financement.
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Affaire n°2017-73
Association des Maires de la Réunion (AMDR) – Cotisation 2017 de la commune.
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Affaire n°2017-74
Approbation des principales caractéristiques de l’accord-cadre d’acquisition de véhicules dans le cadre du groupement de commande entre la ville et le CCAS.