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Séance du 06/06/2017

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juin 2017.

  • Affaire n°2017-51

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 2 mai 2017.

  • Affaire n°2017-52

    Rapport d’activité des services 2016.

  • Affaire n°2017-53

    Comptes de gestion 2016 du comptable public – Budget principal et annexes de la ville (Eau – Assainissement – Fossoyage – Service Public Assainissement Non Collectif – Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Epuration).

  • Affaire n°2017-54

    Compte Administratif 2016 – Budget annexe de l’Eau.

  • Affaire n°2017-55

    Compte Administratif 2016 – Budget annexe de l’Assainissement.

  • Affaire n°2017-56

    Compte Administratif 2016 – Budget annexe du Fossoyage.

  • Affaire n°2017-57

    Compte Administratif 2016 – Service Public d’Assainissement Non Collectif – SPANC.

  • Affaire n°2017-58

    Compte Administratif 2016 – Budget VETSSE Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Epuration.

  • Affaire n°2017-59

    Compte Administratif 2016 – Budget Principal.

  • Affaire n°2017-60

    Note d’information relative à la gestion de la dette 2016.

  • Affaire n°2017-61

    Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune durant l’année 2016 – Note d’information en matière de politique foncière.

  • Affaire n°2017-62

    Budget Primitif 2017 – Budget du service Valorisation des Eaux Traitées en Sortie de Station d’Epuration.

  • Affaire n°2017-63

    Bourse d’excellence – Modification du cadre d’intervention.

  • Affaire n°2017-64

    Attribution de subvention en investissement aux associations pour l’année 2017.

  • Affaire n°2017-65

    Soutien aux clubs sportifs portois – Partenariat entre la ville de Le Port et la société Edena.

  • Affaire n°2017-66

    Charte d’engagements réciproques entre la ville du Port, l’Etat et le mouvement associatif Adhesion.

  • Affaire n°2017-67

    Désignation de représentants du conseil municipal à la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes agées.

  • Affaire n°2017-68

    Rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Verges et Voie Triomphale – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2015.

  • Affaire n°2017-69

    Renouvellement des composants du parc locatif social de la SEMADER – Octroi d’une garantie d’emprunt ( Décision modificative).

  • Affaire n°2017-70

    Adhésion de la commune à l’AGORAH.

  • Affaire n°2017-71

    Logements très sociaux communaux – Etude diagnostique socio-bati sur l’ensemble.

  • Affaire n°2017-72

    Investigations sur le réseau d’assainissement des eaux pluviales – Plan de financement.

  • Affaire n°2017-73

    Association des Maires de la Réunion (AMDR) – Cotisation 2017 de la commune.

  • Affaire n°2017-74

    Approbation des principales caractéristiques de l’accord-cadre d’acquisition de véhicules dans le cadre du groupement de commande entre la ville et le CCAS.

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