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Séance du 05/02/2019

7 Fév 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 février 2019.

  • Affaire n°2019-001

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 11 décembre 2018.

  • Affaire n°2019-002

    Budget primitif 2019 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2019-003

    Budget primitif 2019 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2019-004

    Budget primitif 2019 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2019-005

    Budget primitif 2019 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif (SPANC).

  • Affaire n°2019-006

    Budget primitif 2019 – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration.

  • Affaire n°2019-007

    Budget primitif 2019 – Budget principal.

  • Affaire n°2019-008

    Voie de liaison entre le giratoire de l’axe mixte et la rue Pierre BROSSOLETTE – Approbation de la convention de mandat de maitrise d’ouvrage avec la Région Réunion.

  • Affaire n°2019-009

    Constitution d’un groupement de commandes permanent pour diverses fournitures et prestations de services – CCAS, Caisse des écoles et Commune de Le PORT.

  • Affaire n°2019-010

    Action de mutualisation documentaire avec le Territoire de la Cote Ouest – Approbation des modalités et des dispositions de la convention type pour l’offre Dalloz Collectivités 2019-2020.

  • Affaire n°2019-011

    Action de mutualisation archives avec le Territoire de la Cote Ouest (TCO) – Approbation des modalités et des dispositions de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre le TCO et les 5 communes membres dans le cadre d’une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’étude des documents numériques en vue d’un système d’archivage électronique.

  • Affaire n°2019-012

    Mises en œuvre des mercredis loisirs – Recrutement des animateurs.

  • Affaire n°2019-013

    Note d’information – Nomination d’un délégué à la protection des données.

  • Affaire n°2019-014

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

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