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Séance du 04/07/2017

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2017.

  • Affaire n°2017-76

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal séance du mardi 6 juin 2017.

  • Affaire n°2017-77

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de production et de distribution de l’eau potable – Exercice 2016.

  • Affaire n°2017-78

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (collecte des eaux usées) – Exercice 2016.

  • Affaire n°2017-79

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif – Exercice 2016.

  • Affaire n°2017-80

    Embellissement et fleurissement de la ville.

  • Affaire n°2017-81

    Utilisation des installations sportives municipales par les associations – Convention.

  • Affaire n°2017-82

    Révision annuelle des loyers du parc de logement communal LTS “SIDR” et SATEC” – année 2018.

  • Affaire n°2017-83

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) – Programmation 2017.

  • Affaire n°2017-84

    Atelier et chantier d’insertion (ACI) – “Activité de loisirs sur le Square Pierre Semard” – Année 2017.

  • Affaire n°2017-85

    Protocole transactionnel entre la ville de Le Port et la SEM GEM’PORT des Mascareignes – Avenant n°1.

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