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Séance du 04/04/2017

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2017.

  • Affaire n°2017-26

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 7 mars 2017.

  • Affaire n°2017-27

    Aide humanitaire d’urgence suite au passage d’Enawo sur l’île de Madagascar. Subvention à la plate-forme d’intervention régionale de l’océan indien de la croix rouge française.

  • Affaire n°2017-28

    Taux des impôts 2017 approbation.

  • Affaire n°2017-29

    Délégation du conseil municipal au maire – Complément de délégation.

  • Affaire n°2017-30

    Dotation politique de la ville 2017-2020.

  • Affaire n°2017-31

    Atelier et chantier d’insertion (ACI).

  • Affaire n°2017-32

    Salle polyvalente du centre Farfar – Travaux de mise en conformité du système incendie et accessibilité – Demande de subvention auprès de l’état au titre du soutien à l’investissement public local pour l’année 2017 et approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-33

    Rénovation de la médiathèque Benoîte Boulard – Approbation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Société Publique Locale Avenir Réunion (SPLAR).

  • Affaire n°2017-34

    Electrification rurale – Alimentation électrique des logements et des forages F7 bis, FRG1 bis et F8 – Approbation de l’opération et de la convention avec le SIDELEC.

  • Affaire n°2017-35

    Exploitation et mise en place des périmètres de protection pour le forage FRG1 bis – Enquête publique.

  • Affaire n°2017-36

    Convention 2017 commune de Le Port / ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.

  • Affaire n°2017-37

    Convention 2017 commune de Le Port / CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.

  • Affaire n°2017-38

    Convention 2017 commune de Le Port / CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme.

  • Affaire n°2017-39

    Zone artisanale – Cession d’une parcelle de terrain non bâti (AV 37) à la société civile immobilière Millenia.

  • Affaire n°2017-40

    Cession de la parcelle communale AO 531 – 14 rue Jean Giono Rivière des Galets – Le Port.

  • Affaire n°2017-41

    Plan de formation pluriannuel de la ville de Le Port – Note d’information.

  • Affaire n°2017-42

    Tableau des emplois permanents de la commune – Modification.

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