Séance du 04/04/2017
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2017.
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Affaire n°2017-26
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 7 mars 2017.
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Affaire n°2017-27
Aide humanitaire d’urgence suite au passage d’Enawo sur l’île de Madagascar. Subvention à la plate-forme d’intervention régionale de l’océan indien de la croix rouge française.
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Affaire n°2017-28
Taux des impôts 2017 approbation.
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Affaire n°2017-29
Délégation du conseil municipal au maire – Complément de délégation.
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Affaire n°2017-30
Dotation politique de la ville 2017-2020.
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Affaire n°2017-31
Atelier et chantier d’insertion (ACI).
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Affaire n°2017-32
Salle polyvalente du centre Farfar – Travaux de mise en conformité du système incendie et accessibilité – Demande de subvention auprès de l’état au titre du soutien à l’investissement public local pour l’année 2017 et approbation du plan de financement.
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Affaire n°2017-33
Rénovation de la médiathèque Benoîte Boulard – Approbation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Société Publique Locale Avenir Réunion (SPLAR).
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Affaire n°2017-34
Electrification rurale – Alimentation électrique des logements et des forages F7 bis, FRG1 bis et F8 – Approbation de l’opération et de la convention avec le SIDELEC.
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Affaire n°2017-35
Exploitation et mise en place des périmètres de protection pour le forage FRG1 bis – Enquête publique.
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Affaire n°2017-36
Convention 2017 commune de Le Port / ADIL – Mission d’accompagnement en matière de logement et d’habitat.
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Affaire n°2017-37
Convention 2017 commune de Le Port / CAUE – Mission d’accompagnement en matière d’architecture d’urbanisme et d’environnement.
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Affaire n°2017-38
Convention 2017 commune de Le Port / CAUE – Mission d’assistance technique sur l’aspect architectural des demandes d’autorisation d’urbanisme.
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Affaire n°2017-39
Zone artisanale – Cession d’une parcelle de terrain non bâti (AV 37) à la société civile immobilière Millenia.
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Affaire n°2017-40
Cession de la parcelle communale AO 531 – 14 rue Jean Giono Rivière des Galets – Le Port.
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Affaire n°2017-41
Plan de formation pluriannuel de la ville de Le Port – Note d’information.
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Affaire n°2017-42
Tableau des emplois permanents de la commune – Modification.