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Séance du 03/06/2019

20 Juin 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 03 juin 2019.

  • Affaire n°2019-047

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 7 mai 2019.

  • Affaire n°2019-048

    Comptes de gestion 2018 du comptable public – Budget principal et budgets annexes de la ville (Eau – Assainissement – Fossoyage – Service public assainissement non collectif – Valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration).

  • Affaire n°2019-049

    Compte administratif 2018 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2019-050

    Compte administratif 2018 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2019-051

    Compte administratif 2018 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2019-052

    Compte administratif 2018 – Budget annexe du service public assainissement non collectif (SPANC).

  • Affaire n°2019-053

    Compte administratif 2018 – Budget de valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration (VETSSE).

  • Affaire n°2019-054

    Compte administratif 2018 – Budget principal.

  • Affaire n°2019-055

    Note d’information relative à la gestion de la dette 2018.

  • Affaire n°2019-056

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe de l’eau.

  • Affaire n°2019-057

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe de l’assainissement.

  • Affaire n°2019-058

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe du fossoyage.

  • Affaire n°2019-059

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.

  • Affaire n°2019-060

    Budget supplémentaire 2019 – Budget annexe du service valorisation des eaux traitées en sortie de station d’épuration (VETSSE).

  • Affaire n°2019-061

    Budget supplémentaire 2019 – Budget principal.

  • Affaire n°2019-062

    Modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

  • Affaire n°2019-063

    Renforcement des capacités d’accueil d’apprentis au sein de la ville.

  • Affaire n°2019-064

    Mise en œuvre de la mesure “Petit-déjeuner”.

  • Affaire n°2019-065

    Création de la régie des quartiers.

  • Affaire n°2019-066

    Attribution de subventions de fonctionnement et en investissement aux associations et aux établissements publics – Année 2019.

  • Affaire n°2019-067

    Soutien aux clubs sportifs portois – Accord cadre entre la ville de Le PORT et la société EDENA.

  • Affaire n°2019-068

    Avis sur le programme local de l’habitat 3 (2019-2025).

  • Affaire n°2019-069

    Pacte de solidarité territoriale – Avenant n°1 à la convention de partenariat 2018-2020.

  • Affaire n°2019-070

    Note d’information en matière de politique foncière – Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées par la ville ou pour son compte durant l’année 2018.

  • Affaire n°2019-071

    Rapport d’activité des services – 2018.

  • Affaire n°2019-072

    Avis de la commune sur la demande d’exploitation d’un entrepôt et de bureaux par la société SOREBRIC “Monsieur Bricolage” sur le territoire de la commune de Le PORT.

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