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Séance du 02/08/2016

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 août 2016.

  • Affaire n°2016-114

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 5 juillet 2016.

  • Affaire n°2016-115

    Attribution de subvention complémentaire aux associations – Année 2016.

  • Affaire n°2016-116

    Note d’information portant sur la désignation du nouvel opérateur du théâtre sous les arbres.

  • Affaire n°2016-117

    Avis de la commune relatif à l’enquête publique concernant la réalisation d’un nouvel ouvrage d’art de franchissement de la rivière des galets.

  • Affaire n°2016-118

    Territoire de la Côte Ouest – Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) – Arrêt du projet – Avis de la Commune du Port.

  • Affaire n°2016-119

    Attribution de subvention au titre de l’année 2016 à la SEM GEM’PORT des Mascareignes pour l’organisation du salon “Flore et Halle”.

  • Affaire n°2016-120

    Approbation des principales caractéristiques du marché de gestion, maintenance et travaux du parc d’éclairage public et sportif.

  • Affaire n°2016-121

    Service de valorisation de l’eau traitée en sortie de station d’épuration – Projet “REUSE” – Choix du mode de gestion.

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