Séance du 02/08/2016
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 août 2016.
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Affaire n°2016-114
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 5 juillet 2016.
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Affaire n°2016-115
Attribution de subvention complémentaire aux associations – Année 2016.
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Affaire n°2016-116
Note d’information portant sur la désignation du nouvel opérateur du théâtre sous les arbres.
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Affaire n°2016-117
Avis de la commune relatif à l’enquête publique concernant la réalisation d’un nouvel ouvrage d’art de franchissement de la rivière des galets.
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Affaire n°2016-118
Territoire de la Côte Ouest – Révision du schéma de cohérence territoriale (SCOT) – Arrêt du projet – Avis de la Commune du Port.
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Affaire n°2016-119
Attribution de subvention au titre de l’année 2016 à la SEM GEM’PORT des Mascareignes pour l’organisation du salon « Flore et Halle ».
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Affaire n°2016-120
Approbation des principales caractéristiques du marché de gestion, maintenance et travaux du parc d’éclairage public et sportif.
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Affaire n°2016-121
Service de valorisation de l’eau traitée en sortie de station d’épuration – Projet « REUSE » – Choix du mode de gestion.