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Séance du 02/06/2020

3 Juin 2020

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 juin 2020.

  • Affaire n°2020-005

    Commissions internes – Mise en place et désignation des membres.

  • Affaire n°2020-006

    Commission d’appel d’offres à caractère permanent – Jury de concours de maitrise d’œuvre – Désignation des membres.

  • Affaire n°2020-007

    Élection des membres de la commission d’ouverture des plis relative à la délégation de service public.

  • Affaire n°2020-008

    Commission consultative des services publics locaux – Désignation des membres – Délégation au Maire.

  • Affaire n°2020-009

    Centre communal d’action sociale (CCAS) – Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration.

  • Affaire n°2020-010

    Commission communale d’accessibilité pour les personnes porteuses de handicap – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-011

    Conseil d’administration du centre hospitalier ouest réunion – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-012

    Caisse des écoles – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-013

    Conseils d’administration des collèges et lycées – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-014

    Conseils d’écoles du 1er degré – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-015

    Conseil de discipline de recours – Désignation d’un représentant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-016

    Commission locale d’évaluation des charges transférées – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-017

    Commission d’élaboration ou de révision du Schéma d’Aménagement Régional (SAR) – Désignation d’un suppléant.

  • Affaire n°2020-018

    Désignation des représentants de la commune de Le Port au conseil de surveillance et au conseil de développement du grand port maritime de la Réunion.

  • Affaire n°2020-019

    Commission de suivi de site dans le cadre du fonctionnement de la société réunionnaise de produits pétroliers (CSS) – Désignation d’un suppléant du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-020

    Commission de sécurité – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-021

    Désignation d’un correspondant défense nationale.

  • Affaire n°2020-022

    Syndicat intercommunal d’électricité du département de la Réunion (SIDELEC) – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-023

    Désignation du second représentant du conseil municipal et de son suppléant au sein de l’Établissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) de l’École Supérieure d’Art de la Réunion (ESAR).

  • Affaire n°2020-024

    Mission Intercommunale de l’Ouest (MIO) – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-025

    Association de Gestion pour l’Insertion et le Développement Économique et Social Urbain (AGIDESU) – Désignation des représentants du conseil municipal.

  • Affaire n°2020-026

    Délégations au Maire.

  • Affaire n°2020-027

    Plan communale de sauvegarde – Bilan de crise sanitaire liée à l’épidémie “COVID-19” – Note d’information.

  • Affaire n°2020-028

    Soutien aux entreprises locales dans le contexte de crise sanitaire – Mesure d’exonération de la redevance d’occupation du domaine public communal.

  • Affaire n°2020-029

    Soutien aux entreprises locales dans le contexte de crise sanitaire – Mesure d’abattement de la taxe locale sur la publicité extérieure.

  • Affaire n°2020-030

    Subvention de fonctionnement à l’Association des Commerçants du Port (ACP) dans le cadre du Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC).

  • Affaire n°2020-031

    Taux des impôts 2020.

  • Affaire n°2020-032

    Annulation de la demande de protection fonctionnelle de Monsieur le Maire, Olivier HOARAU dans l’affaire l’opposant à Monsieur Patrick MINIOPOO.

  • Affaire n°2020-033

    Demande de protection fonctionnelle de Monsieur le Maire, Olivier HOARAU dans l’affaire l’opposant à Monsieur Patrick MINIOPOO.

  • Affaire n°2020-034

    Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires d’une délégation de fonction.

  • Affaire n°2020-035

    Majoration des indemnités de fonction du Maire et des adjoints.

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