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Séance du 02/05/2017

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 mai 2017.

  • Affaire n°2017-43

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 4 avril 2017.

  • Affaire n°2017-44

    ZAC “La Ville est Port”. Approbation du compte rendu annuel à la collectivité arrêté au 24 janvier 2017. Validation du bilan de clôture – Quitus au concessionnaire.

  • Affaire n°2017-45

    ZAC “La Ville est Port”. Cession et transfert à la commune du marché d’assistance environnementale à la maîtrise d’ouvrage.

  • Affaire n°2017-46

    ZAC “Mail de l’Océan”. Rétrocession foncière des voies, espaces et équipements publics à la commune – Tranche 1

  • Affaire n°2017-47

    ZAC “Rivière des Galets”. Prolongation de la mission de maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale (MOUS).

  • Affaire n°2017-48

    Secteur vieille ville. Cession d’une parcelle de terrain communal non bâti (AH 243) à l’ARECI.

  • Affaire n°2017-49

    Gestion de l’entretien de la voirie et des espaces verts dans le périmètre des zones d’activités économiques. Convention transitoire entre la commune de Le Port et le TCO.

  • Affaire n°2017-50

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.

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