Séance du 05/09/2017
Consulter les délibérations
Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :
- les délibérations
Les registres des délibérations antérieures sont consultables :
- au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
- au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
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Compte-rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2017.
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Affaire n°2017-86
Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 4 juillet 2017.
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Affaire n°2017-87
Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service de l’eau.
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Affaire n°2017-88
Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service de l’assainissement.
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Affaire n°2017-89
Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service du fossoyage.
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Affaire n°2017-90
Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.
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Affaire n°2017-91
Budget supplémentaire 2017 – Budget principal.
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Affaire n°2017-92
Rénovation du bâti scolaire du 1er degré – Plan de relance régional 2016-2021 – Appel à projets 2017 – Approbation du plan de financement.
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Affaire n°2017-93
Réhabilitation de la piscine Jean Lou Javoy – Note d’information.
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Affaire n°2017-94
Soutien exceptionnel aux clubs de natation (Ouest Natation Réunion – ONR et La Jeanne Natation – LJN) dans le cadre de la fermeture de la piscine Jean Lou Javoy pour cause de travaux – Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement.
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Affaire n°2017-95
Don d’un praticable de gymnastique à l’association Union Sportive Pointe des Galets Sports Acrobatiques (USPGA SA).
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Affaire n°2017-96
Médiathèque Benoîte Boulard – Modernisation du réseau de lecture publique de la ville – Plan de financement.
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Affaire n°2017-97
Numérisation et valorisation des registres historiques – Demande de subvention à la DAC-OI.
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Affaire n°2017-98
Atelier chantier insertion “Lutte contre l’exclusion numérique” – Subvention d’investissement au profit de l’association AGAME.
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Affaire n°2017-99
Atelier chantier insertion “Création de potagers urbains et d’ateliers agriculturels” – Subvention d’investissement au profit de l’association AN GREN KOULER.
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Affaire n°2017-100
Projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute – Convention d’accompagnement pour l’animation d’ateliers de concertation avec les habitants.
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Affaire n°2017-101
ZAC “Triangle de l’Oasis” Ex ZAC “FAC TECHNOPORT” – Concession d’aménagement avec la SEDRE – Prolongation de la durée du traité de concession et approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2016.
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Affaire n°2017-102
Opération d’aménagement “La Ville est Port” – Suppression de la zone d’aménagement concertée.
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Affaire n°2017-103
Projet immobilier SARL NEO – Développement immobilier – Cession d’une parcelle de terrain non bâti cadastrée section AV n°291 (ZI n°3) – Délibération modificative.
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Affaire n°2017-104
Prévention et gestion des déchets par le TCO – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public.
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Affaire n°2017-105
Logement de fonction d’instituteur de l’école maternelle Ariste Bolon – Désaffectation et déclassement.
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Affaire n°2017-106
Entretien des espaces boisés (travaux d’abattage et d’élagage) – Approbation des principales caractéristiques du marché.
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Affaire n°2017-107
Nettoyage des rues, trottoirs et espaces publics de la ville de Le PORT – Approbation des principales caractéristiques de l’accord-cadre.