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Séance du 05/09/2017

11 Août 2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port – Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n’arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et “Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)”.

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2017.

  • Affaire n°2017-86

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal – Séance du mardi 4 juillet 2017.

  • Affaire n°2017-87

    Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service de l’eau.

  • Affaire n°2017-88

    Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service de l’assainissement.

  • Affaire n°2017-89

    Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service du fossoyage.

  • Affaire n°2017-90

    Budget supplémentaire 2017 – Budget annexe du service public d’assainissement non collectif – SPANC.

  • Affaire n°2017-91

    Budget supplémentaire 2017 – Budget principal.

  • Affaire n°2017-92

    Rénovation du bâti scolaire du 1er degré – Plan de relance régional 2016-2021 – Appel à projets 2017 – Approbation du plan de financement.

  • Affaire n°2017-93

    Réhabilitation de la piscine Jean Lou Javoy – Note d’information.

  • Affaire n°2017-94

    Soutien exceptionnel aux clubs de natation (Ouest Natation Réunion – ONR et La Jeanne Natation – LJN) dans le cadre de la fermeture de la piscine Jean Lou Javoy pour cause de travaux – Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement.

  • Affaire n°2017-95

    Don d’un praticable de gymnastique à l’association Union Sportive Pointe des Galets Sports Acrobatiques (USPGA SA).

  • Affaire n°2017-96

    Médiathèque Benoîte Boulard – Modernisation du réseau de lecture publique de la ville – Plan de financement.

  • Affaire n°2017-97

    Numérisation et valorisation des registres historiques – Demande de subvention à la DAC-OI.

  • Affaire n°2017-98

    Atelier chantier insertion “Lutte contre l’exclusion numérique” – Subvention d’investissement au profit de l’association AGAME.

  • Affaire n°2017-99

    Atelier chantier insertion “Création de potagers urbains et d’ateliers agriculturels” – Subvention d’investissement au profit de l’association AN GREN KOULER.

  • Affaire n°2017-100

    Projet de renouvellement urbain des quartiers Ariste Bolon / SIDR Haute – Convention d’accompagnement pour l’animation d’ateliers de concertation avec les habitants.

  • Affaire n°2017-101

    ZAC “Triangle de l’Oasis” Ex ZAC “FAC TECHNOPORT” – Concession d’aménagement avec la SEDRE – Prolongation de la durée du traité de concession et approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2016.

  • Affaire n°2017-102

    Opération d’aménagement “La Ville est Port” – Suppression de la zone d’aménagement concertée.

  • Affaire n°2017-103

    Projet immobilier SARL NEO – Développement immobilier – Cession d’une parcelle de terrain non bâti cadastrée section AV n°291 (ZI n°3) – Délibération modificative.

  • Affaire n°2017-104

    Prévention et gestion des déchets par le TCO – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public.

  • Affaire n°2017-105

    Logement de fonction d’instituteur de l’école maternelle Ariste Bolon – Désaffectation et déclassement.

  • Affaire n°2017-106

    Entretien des espaces boisés (travaux d’abattage et d’élagage) – Approbation des principales caractéristiques du marché.

  • Affaire n°2017-107

    Nettoyage des rues, trottoirs et espaces publics de la ville de Le PORT – Approbation des principales caractéristiques de l’accord-cadre.

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