Séance du 13/03/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mars 2019.
  • Affaire n°2019-015

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 5 février 2019.
  • Affaire n°2019-016

    Candidature de la ville de Le PORT "Territoire Zéro Chômeur De Longue Durée".
  • Affaire n°2019-017

    Note d'information - Fil Vert Inter-Quartiers.
  • Affaire n°2019-018

    Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux associations et aux établissements publics - Année 2019.
  • Affaire n°2019-019

    NPNRU - Quartiers Ariste BOLON et SIDR haute études économiques - Conventions ville - Caisse des dépôts - EPARECA.
  • Affaire n°2019-020

    Zac Mascareignes Village artisanal des Mascareignes - Tranche 1 avenant au bail A - Construction du 12 décembre 2000.
  • Affaire n°2019-021

    Appel à projets "Portes de l'océan" - Cession de l'ilot n°1 au groupement ICV-OPALE/ALSEI-SEMADER.
  • Affaire n°2019-022

    Cession d'une parcelle de terrain bâti cadastrée AM1558, sise 84 rue de Saint-Paul, à Madame Nathalie FRADELIN.
  • Affaire n°2019-023

    Zac Belvédère - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée AV208 du domaine public communal.
  • Affaire n°2019-024

    Désaffectation et déclassement du domaine de l'ancien logement de fonction du groupe scolaire Eugène DAYOT.
  • Affaire n°2019-025

    Démarche Qualiville - Remplacement d'un membre du conseil municipal.