Séance du 09/07/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 juillet 2019.
  • Affaire n°2019-073

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du lundi 3 juin 2019.
  • Affaire n°2019-074

    Attribution de subvention d'investissement au groupement d'intérêt public Ecocité La Réunion - Année 2019.
  • Affaire n°2019-075

    Avis de la commune relatif à l'enquête publique préalable à l'autorisation d'exploiter une carrière de matériaux alluvionnaires sur le territoire de la commune de Saint-Paul, présentée par Holcim Réunion.
  • Affaire n°2019-076

    Occupation du domaine public communal - Création d'un tarif pour l'installation de food trucks et autres activités commerciales mobiles.
  • Affaire n°2019-077

    Note d'information relative à la création d'emplois en 2018 sur le territoire portois.
  • Affaire n°2019-078

    Cession amiable de la parcelle communale non bâtie, cadastrée AV N°266, sise rue Roland HOAREAU, à la société Voltaire Immobilier, groupe Adame.
  • Affaire n°2019-079

    Cession amiable des parcelles communales non bâties, cadastrées AX 38 et AX 39, sises rue Émile VERHAEREN, à la société JWH Promotion Immobilière.
  • Affaire n°2019-080

    Note d'information - Soutien aux clubs sportifs partenariat entre la ville de Le PORT et les sociétés Runéo et Intersport.
  • Affaire n°2019-081

    Médiathèque Benoîte BOULARD - Réhabilitation et modernisation - Plan de financement.
  • Affaire n°2019-082

    Contrat de ville de Le PORT - Protocole d'engagements renforcés et réciproques et candidature de la commune à la labellisation "Cité éducative".
  • Affaire n°2019-083

    Reconduction des mercredis loisirs au titre de l'année scolaire 2019/2020.
  • Affaire n°2019-084

    Reconduction du contrat local d'éducation artistique (CLEA) de la ville de Le PORT au titre de la période 2019/2020.
  • Affaire n°2019-085

    Partenariat ville de Le Port - SEM GEM'PORT DES MASCAREIGNES - Salon Flore & Halle 2019.
  • Affaire n°2019-086

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.