Séance du 07/05/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 mai 2019.
  • Affaire n°2019-035

    Motion relative à l'urgence d'un renforcement du travail partenarial accompli pour lutter contre la violence, les actes criminels et de délinquance.
  • Affaire n°2019-036

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 2 avril 2019.
  • Affaire n°2019-037

    Note d'information relative au contrat de ville de Le PORT 2015-2020 - Programmation financière et plan d'actions - Année 2019.
  • Affaire n°2019-038

    Soutien à l'atelier et chantier d'insertion (ACI) "Agriculture biologique" - AGIDESU.
  • Affaire n°2019-039

    Adhésion de la commune de Le PORT à l'association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP).
  • Affaire n°2019-040

    Convention 2019 commune de Le PORT/ADIL - Mission d'accompagnement en matière de logement et d'habitat.
  • Affaire n°2019-041

    Convention 2019 commune de Le PORT/CAUE - Mission d'accompagnement des services aménagement et urbanisme de la commune de Le PORT.
  • Affaire n°2019-042

    Convention 2019 commune de Le PORT/CAUE - Mission d'accompagnement en matière d'architecture d'urbanisme et d'environnement.
  • Affaire n°2019-043

    ZAC du Mail de l'Océan - Demande de garantie d'emprunt de la SIDR pour l'opération "La Palmeraie" - 70 LLTS.
  • Affaire n°2019-044

    Échange foncier à réaliser avec la SCI AI pour la réalisation d'un projet d'urbanisme commercial dénommé "LEROY MERLIN".
  • Affaire n°2019-045

    Protocole d'accord transactionnel entre la ville et monsieur Axel PAYET - Résiliation anticipée du contrat de bail à ferme.
  • Affaire n°2019-046

    Cession du terrain cadastré AH314, AH315, AH316, sis rue de la Haye, à monsieur et madame LIM HOUN TCHEN.