Séance du 06/08/2019

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

Cliquez sur la délibération pour en lire le contenu en PDF.
Si vous n'arrivez pas à ouvrir directement les délibérations, essayez un clic droit et "Enregistrer la cible sous (sur votre ordinateur)".

Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 06 août 2019.
  • Affaire n°2019-087

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 9 juillet 2019.
  • Affaire n°2019-088

    Institution d'un abattement spécial de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des boutiques et magasins de moins de 400m² situés hors d'un ensemble commercial.
  • Affaire n°2019-089

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Exercice 2018.
  • Affaire n°2019-090

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des eaux usées - Exercice 2018.
  • Affaire n°2019-091

    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Exercice 2018.
  • Affaire n°2019-092

    Occupation du domaine public communal - Création d'un tarif pour l'exploitation d'hélisurfaces.
  • Affaire n°2019-093

    Dénomination de voies - Opération immobilière - Extension du lotissement Petite Pointe.
  • Affaire n°2019-094

    Opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) - "Rivière Des Galets Village" - Prolongation de la mission de maitrise d’œuvre urbaine et sociale.
  • Affaire n°2019-095

    Cession amiable d'une portion de terrain communal cadastrée BA N°325-331, sis la ZAC MASCAREIGNES, au profit de la SCI BEMER.
  • Affaire n°2019-096

    Mise à disposition, par voie de bail construction, d'une partie des parcelles de terrain communal cadastrées BK 202 et BK 204, sises les berges de la Rivière Des Galets, au profit de la SAS RUBIS.
  • Affaire n°2019-097

    Cession amiable de la parcelle communale non bâtie, cadastrée AV N°37, sise rue Martial EUSTACHE, à la SCI JPM représentée par Monsieur Jean-Pierre CAPREDON.
  • Affaire n°2019-098

    Cession du terrain bâti communal cadastré AH 569, sis boulevard de Brest, à Monsieur et Madame MAILLOT Henri et Marie-Josée.
  • Affaire n°2019-099

    Transfert de la compétence GEMAPI - Validation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
  • Affaire n°2019-100

    Dépôt de plainte avec constitution de partie civile de la commune de Le PORT pour diffamation publique envers un corps constitué.
  • Affaire n°2019-101

    Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Le Maire, dans l'affaire l'opposant à Madame Firose GADOR.
  • Affaire n°2019-102

    Demande de protection fonctionnelle de Monsieur Le Maire, dans l'affaire l'opposant à Monsieur Patrick MINIOPOO.
  • Affaire n°2019-103

    Modification du tableau des effectifs.