Séance du 07/08/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 août 2018.
  • Affaire n°2018-105

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 10 juillet 2018.
  • Affaire n°2018-106

    Dénomination du centre cœur-saignant.
  • Affaire n°2018-107

    Poursuite de la mise en œuvre de la politique sociale et d'insertion de la ville de Le PORT - Désaffectation et déclassement de cinq logements de fonction d'instituteurs de l'école élémentaire Paule LEGROS.
  • Affaire n°2018-108

    Cession des parcelles communales non bâties, cadastrées AE 763 et AE 771, sises rue Maréchal GALLIENI, à la SCCV La Marinière.
  • Affaire n°2018-109

    Mise à disposition par voie de bail emphytéotique au profit de l'association Temple Layoute, des parcelles communales cadastrées AH 1174-1176-1177-1224-1225-1226-1232 sises le quartier Say-Piscine.
  • Affaire n°2018-110

    Cessions de parcelles de terrains non réalisées - Abrogation des délibérations du conseil municipal.
  • Affaire n°2018-111

    RHI Saint-Ange DOXILE - Rétrocession à la ville des parcelles non vendues, des voies et des espaces publics.
  • Affaire n°2018-112

    Opération "Portes de l'océan" - Approbation du bilan de concertation.
  • Affaire n°2018-113

    Tournoi de jeux vidéos "E-PORT GAMING" 2018 - Attribution de subvention de fonctionnement.
  • Affaire n°2018-114

    Soutien au tissu associatif culturel - Attribution de subventions de fonctionnement - Année 2018.
  • Affaire n°2018-115

    Soutien au tissu associatif sportif - Attribution de subventions de fonctionnement - Année 2018.
  • Affaire n°2018-116

    Plan de relance régional 2016-2021 - Appel à projets 2018 - Opérations de rénovation du bâti scolaire du 1er degré et des équipements sportifs de la commune de Le PORT - Approbation du plan de financement.
  • Affaire n°2018-117

    Adoption d'un règlement intérieur de la restauration scolaire.
  • Affaire n°2018-118

    Modification du tableau des effectifs.
  • Affaire n°2018-119

    Remplacement de poste vacant - Modalités de mise en œuvre.