Séance du 04/09/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 septembre 2018.
  • Affaire n°2018-120

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 07 août 2018.
  • Affaire n°2018-121

    Budget supplémentaire 2018 - Budget annexe de l'eau.
  • Affaire n°2018-122

    Budget supplémentaire 2018 - Budget annexe de l'assainissement.
  • Affaire n°2018-123

    Budget supplémentaire 2018 - Budget annexe du fossoyage.
  • Affaire n°2018-124

    Budget supplémentaire 2018 - Budget annexe du service public d'assainissement non collectif - SPANC.
  • Affaire n°2018-125

    Budget supplémentaire 2018 - Budget annexe valorisation des eaux traitées en sortie de station d'épuration (VETSSE).
  • Affaire n°2018-126

    Budget supplémentaire 2018 - Budget principal.
  • Affaire n°2018-127

    Attribution de subventions de fonctionnement aux associations - Année 2018.
  • Affaire n°2018-128

    Approbation de la convention cadre pluriannuelle - "Action cœur de ville".
  • Affaire n°2018-129

    Cession amiable d'une portion de terrain communal cadastrée BI N°66-203-224-229, sise le quartier de la Petite Pointe, au profit de la SCCV Lotus Sacré.
  • Affaire n°2018-130

    Projet d'extension du lotissement de la Petite Pointe par la SCCV Lotus Sacré - Rétrocession à la commune de Le Port des emprises de voies principales et autres réseaux associés.
  • Affaire n°2018-131

    Cession amiable d'une portion de terrain communal cadastrée BI N°203, sise le quartier de la Petite Pointe, au profit de la SHLMR.
  • Affaire n°2018-132

    Rénovation de la médiathèque Benoîte BOULARD - Convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec la société publique locale Avenir Réunion (SPLAR) - Avenant N°1.
  • Affaire n°2018-133

    Électrification rurale - Alimentation électrique du logement sis au 101 avenue Jacques PRÉVERT - Convention avec le SIDELEC.
  • Affaire n°2018-134

    Équipement et raccordement des forages F7 bis, F8 et FRG2 au réseau public d'alimentation en eau potable - Approbation du plan de financement définitif.
  • Affaire n°2018-135

    Révision annuelle des loyers communaux "SIDR et SATEC" - Année 2018.
  • Affaire n°2018-136

    Accueil de la première édition des rencontres océan indien de l'association internationale villes et ports.
  • Affaire n°2018-137

    Adhésion de la commune de Le Port à l'association ADULLACT.
  • Affaire n°2018-138

    Renforcement des capacités d'accueil d'apprentis au sein de la ville.