Séance du 02/10/2018

Consulter les délibérations

Pour chaque séance du conseil municipal, il est possible de consulter :

  • les délibérations

Les registres des délibérations antérieures sont consultables :

  • au Service des Assemblées de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)
  • au Service Archives de la mairie du Port - Hôtel de ville (0262 42 87 00)

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Compte-rendu et Délibérations

  • Compte-rendu

    Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 octobre 2018.
  • Affaire n°2018-139

    Approbation du procès-verbal du conseil municipal - Séance du mardi 4 septembre 2018.
  • Affaire n°2018-140

    Mise en place du conseil municipal des enfants.
  • Affaire n°2018-141

    Convention de vente d'eau à usage économique à la société EDENA - Approbation des modalités techniques et financières.
  • Affaire n°2018-142

    Note d'information sur l'évènement "e-PORT GAMING 2018" 27 et 28 octobre au complexe sportif municipal (CSM).
  • Affaire n°2018-143

    Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Le Port - Approbation du plan local d'urbanisme.
  • Affaire n°2018-143-Annexe

    Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Le Port - Synthèse des modifications apportées entre l'arrêt et l'approbation.
  • Affaire n°2018-144

    Adaptation des champs d'application des droits de préemption de la commune de Le Port au nouveau plan local d'urbanisme.
  • Affaire n°2018-145

    Création d'une maison d'assistantes maternelles dans l'ancien logement de fonction des instituteurs dévolu au groupe scolaire Gervais BARRET - Désaffectation et déclassement du domaine public scolaire.
  • Affaire n°2018-146

    Réalisation du projet de nouveau pôle d'échange Aimé CÉSAIRE - Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public communal, située dans le périmètre de la Z.A.C. du triangle, dans le prolongement de la rue de Cherbourg avec l'avenue Raymond VERGÈS.
  • Affaire n°2018-147

    Programme national de renouvellement urbain des quartiers Ariste BOLON / SIDR HAUTE - Avenant N°1 au protocole de préfiguration.
  • Affaire n°2018-148

    Appel à projet "Portes de l'océan" - Sélection finale des candidats - Note d'information.
  • Affaire n°2018-149

    Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société réunionnaise des produits pétroliers (SRPP) - Lancement de la procédure d'expropriation des propriétés foncières exposées au risque rouge foncé - Constitution des dossiers d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire.
  • Affaire n°2018-150

    Avis de la commune sur la réalisation d'une étude d'opportunité de création d'un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) sur le "triangle agricole" de Le Port.
  • Affaire n°2018-151

    Échange foncier à réaliser avec la SCI AI, pour la réalisation d'un projet d'urbanisme commercial dénommé "LEROY MERLIN".
  • Affaire n°2018-152

    Cession amiable de la parcelle communale bâtie, cadastrée BL 114, sise rue Léon DIERX, à monsieur RONCEY David et madame SAUTRON Nadège.
  • Affaire n°2018-153

    Rénovation urbaine des quartiers LEPERVANCHE, VERGÈS et VOIE TRIOMPHALE - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2017.
  • Affaire n°2018-154

    Autorisation de recrutement d'agents dans le cadre du dispositif service civique.
  • Affaire n°2018-155

    Mise en place d'une prestation d'assistance sociale en faveur du personnel communal et du CCAS de Le Port.
  • Affaire n°2018-156

    Détermination du cadre de recrutement d'agents contractuels en cas de besoins temporaires.
  • Affaire n°2018-157

    Modification du tableau des emplois permanents de la commune de Le Port.
  • Affaire n°2018-158

    Liste des actes pris par le pouvoir adjudicateur en vertu de sa délégation.